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Le livre numérique “est une œuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs et qu’il est à la fois commercialisé sous sa forme numérique et publié sous forme imprimée ou qu’il est, par son contenu et sa composition, susceptible d’être imprimé, à l’exception des éléments accessoires propres à l’édition numérique.” Article 1er de la [...]

Le livre numérique “est une œuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs et qu’il est à la fois commercialisé sous sa forme numérique et publié sous forme imprimée ou qu’il est, par son contenu et sa composition, susceptible d’être imprimé, à l’exception des éléments accessoires propres à l’édition numérique.” Article 1er de la [...]

“L’elearning c’est du bricolage” constitue indubitablement le leitmotiv des 6èmes Journées du Elearning que nous avons organisées à Lyon les 23 et 24 juin derniers.
Producteurs de ressources d’apprentissage nous ne sommes pas encore des artisans car nous créons de manière très empirique en ayant chacun nos méthodes, nos recettes de cuisine. Il n’existe pas de [...]

“L’elearning c’est du bricolage” constitue indubitablement le leitmotiv des 6èmes Journées du Elearning que nous avons organisées à Lyon les 23 et 24 juin derniers. Producteurs de ressources d’apprentissage nous ne sommes pas encore des artisans car nous créons de manière très empirique en ayant chacun nos méthodes, nos recettes de cuisine. Il n’existe pas [...]

Amené dernièrement à essayer de présenter intelligemment le principe de l’exception pédagogique (quel challenge !) je me suis penché sur les raisons de cette “usine à gaz”. La complexité de sa mise en œuvre nous rend, enseignants, potentiellement contrefacteur dès que nous utiliser un article ou toute autre ressource (sur ce point cf “confessions d’un [...]

Au-delà de tout débat de fond (ou de forme) sur ce qui a été dit, redit ou contredit sur cette affaire, qui se limite à quelques faits (sur ce point il est étonnant de remarquer qu’avec autant peu de faits les médias peuvent générer tant d’informations !), une réflexion très générale me taraude l’esprit depuis [...]

Nous distinguons ici la contrefaçon qui constitue juridiquement toute atteinte au droit d’auteur et le plagiat qui revient à s’approprier la création intellectuelle d’autrui. Comme nous l’avons souligné dans notre chronique précédente, “confession d un enseignant délinquant !”, l’on devient contrefacteur lorsque nous utilisons une ressource à des fins pédagogiques en excédant les prescriptions légales. [...]

Sans le traiter dans un billet nous avions noté que depuis le 1er janvier 2010 nous n’avions plus de cadre juridique pour la mise en œuvre de l’exception pédagogique dans le domaine des œuvres ” imprimées “. Ou autrement dit plus aucun texte n’envisageait la reproduction à but pédagogique des œuvres sous format papier autre [...]

Plusieurs affaires viennent nous rappeler que le vide juridique n’existe ni sur les réseaux sociaux ni en matière e-réputation.
La première affaire concerne deux jugements du Conseil prud’homme de Boulogne-Billancourt du 19 novembre 2010. Des salariés ont tenus des propos déplacés voire outranciers à l’encontre de leur employeur sur FaceBook. Les propos étaient largement accessibles en [...]

Des représentants de réseaux sociaux, blogs, moteurs de recherche ont signé sous l’égide du gouvernement le 13 octobre la charte du droit à l’oubli.
Attendue depuis un an et annoncée à grand renfort de communication cette charte est inefficace et inutile tant sur le fond que la forme.
Sur le fond, rien de nouveau dans la charte [...]

Retour sur mon intervention au CIUEN 2010 à Strasbourg :
Les auteurs de ressources pédagogiques répondent dans nos établissements d’enseignement supérieur à différents  statuts : enseignant-chercheur, personnel administratif et technique, contractuel,…
L’auteur d’une ressource pédagogique est par ailleurs bien souvent rémunéré pour ces activités en matière d’E-learning. Les établissements d’enseignement supérieur, employeur de ces personnels, aspirent à [...]

Une expérience de la Société BitDefender auprès de 2 000 personnes révèle que plus de 80% des utilisateurs des réseaux sociaux acceptent une “demande” d’ami sans connaître l’expéditeur. Il est vrai que le profil test utilisé était relativement flatteur (jeune femme blonde de 21 ans), néanmoins les profils des 2 000 comptes visés étaient relativement larges et [...]

L’e-pédagogie est une notion nouvelle apparue avec le développement du E-learning. Pour les spécialistes de la pédagogie elle se différencie des approches plus anciennes du phénomène d’apprentissage étudiées depuis longtemps : béhaviorisme, cognitivisme ou le constructivisme.
L’e-pédagogie n’est pas encore une science ou une théorie, faute d’étude théorique et en raison de sa “jeunesse”, elle n’est [...]

La Cour de cassation vient apporter des précisions quant à la définition juridique de l’hébergeur. Dans sa décision en date du 14 janvier 2010 elle eut à juger une affaire relativement banale : un site personnel reproduit des ouvrages de bandes-dessinées. Ces faits constituent une atteinte au droit d’auteur. L’hébergeur se retrouve condamné car en [...]

Comme nous l’avions vu précédemment dans un article de ce blog, l’exception pédagogique autorise dans le cadre des activités d’enseignement ou de recherche l’utilisation des extraits d’œuvres préexistantes. Cette exception au monopole des auteurs sur leurs œuvres a été introduite en droit français par la loi dite DADVSI d’août 2006 sous l’article L122-5 du Code [...]

La production du Podcast audio ou vidéo comme nous l’avons vu précédemment est soumise principalement à la Propriété littéraire et artistique, le droit d’auteur. Un Podcast est destiné à être diffusé sur une plate-forme pédagogique ou sur un site public du type WebTV. La diffusion répond à une autre réglementation qui est celle issue du [...]

A l’aide du Plan national Podcast les établissements on pu largement s’équiper pour l’enregistrement des cours des enseignants. Une réflexion sur le statut juridique de cette ressource s’impose.
Nous ne sommes pas les seuls à nous être penchés sur ces aspects juridiques, nous renvoyons pour une analyse exhaustive à l’ouvrage « Guide Juridique du Podcast » [...]

Les organisateurs du Colloque International de l’Université Ouverte des Humanités m’ont demandé d’intervenir sur le thème de “la rémunération des activités de E-Learning” le 4 décembre dernier.
Mon collègue Gérald Delabre a traité le matin même de la question des exceptions au droit d’auteur dans le cadre de la production de ressources en E-learning : exception [...]

A l’heure d’Itunes University ou de Google Scolar il est primordial d’être présent sur Internet si l’on veut exister. Or nous faisons le cruel constat que l’E-Learning français est très peu présent sur le web mondial. Selon le classement du site WebOmetrics la première Université française se situe à la 129ème place (Université Pierre et [...]

Le Social Learning peut se définir comme l’utilisation d’outils de partage de connaissance entre apprenants dans une optique collaborative. Les outils du Social Learning sont directement issus du Web 2.0 : blogs, micro-blogging (Twitter,..), Wiki, partage de Bookmark (Delicious, …), ou encore réseaux sociaux (FaceBook, Viadeo,…)
Le Social Learning n’est pas une nouvelle forme du [...]