Le Blog de Michel ABHERVE

J’avoue avoir hésité à mentionner dans ce blog la production de l’IREF, Institut de Recherches Economiques et Fiscales, tant celle-ci s’inscrit dans une tradition poujadiste, qui a sous ses divers avatars montré ses limites à rendre compte de la réalité de la situation du pays.

Mais il est des phrases qui ne peuvent passer inaperçues, car elles dépassent le champ de l’analyse pour se situer dans un domaine qui s’apparente au racisme, et devrait relever à ce titre des foudres de la loi. Qu’on en juge.

Si la phrase “ Une partie des enseignants sont régulièrement en grève et ne font que penser à leur statut, à leurs vacances ou à leur départ à la retraite.” s’inscrit dans la logomachie coutumière de cette mouvance, la suivante “Les fonctionnaires de l’Education nationale reconduisent leur modèle de gens étriqués, qui cherchent avant tout à se mettre à l’abri (fonction publique, professorat) et à vivre si possible aux dépens des autres” change de nature.

Il ne s’agit plus de caractériser une partie des enseignants mais, dans une généralisation qui ne doit pas relever du hasard, de mettre en exergue tous les fonctionnaires de l’Education nationale, qui sont ainsi, globalement,  assimilés à des “parasites sociaux”, selon une appellation de triste mémoire.

Cette “analyse”, pour peu qu’on puisse la qualifier ainsi est extraite d’un article, ou plutôt d’une diatribe intitulée “IL FAUT CONNAITRE L’ENTREPRISE DES LE LYCEE“

Belle entrée en matière pour cette incitation aux lycéens à connaîre l’entreprise que de les inciter à considérer leurs profs, tous leurs profs, tous les profs, sans exception,  comme des “gens étriqués”

Les défenseurs de l’entreprise devraient être les premiers à dénoncer ce type d’amalgalme.

L’article sur

 http://www.irefeurope.org/content/il-faut-conna%C3%AEtre-l%E2%80%99entreprise-d%C3%A8s-le-lyc%C3%A9e

.irefeurope.org

Le développement de l’apprentissage suppose sa diversification dans des métiers qui  y ont, jusqu’à présent, peu recours.

Développé historiquement dans l’artisanat, l’apprentissage s’est progressivement développé, mais reste encore peu répandu dans certains secteurs : le sanitaire et social, l’animation, le sport, les services aux personnes, l’insertion…

C’est pourtant dans ces secteurs que les possibiltés de développement sont les plus importantes, et ce sont pourtant les employeurs de ce secteur qui sont systématiquement oubliés dans les concertations organisées pour développer l’apprentissage. Ils ne sont d’ailleurs ni dans les participants aux groupes de travail mis en place dans le cadre des “Ateliers de l’Apprentissage et de l’Alternance” , ni même mentionnés dans les structires auditionnées.

Ila auraient pourtant à dire pour mettre en valeur les difficultés qu’ils vivent pour développer l’apprentissage, et pourraiet proposer ne particulier que les modalités d’incitation fiscale soient adaptées à leur situation. En effet, ils ne sont pas assujettis à l’impôt sur les sociétés et ne peuvent donc bénéficier de la déduction fiscale appliquée à celle-ci pour soutenir l’apprentissage. Ils payent par contre la taxe sur les salaires, et celle-ci est parfois fort lourde : une incitation fiscale devrait pouvoir s’exercer aussi sur cette taxe.

Pour développer l’apprentissage dans les secteurs où il est le moins répandu, il ne pas se contenter de diamoguer avec ceux qui ont la pratique de l’apprentissage, mais il faut dialoguer aussi et surtout avec les employeurs de ce secteur pour rechercher avec eux les conditions du développement, et mettre en place des modalités adaptées à la situation de ces secteurs

D’où la proposition N°7 : DEVELOPPER L’APPRENTISSAGE DANS LES SECTEURS OU IL EST PEU REPANDU EN DIALOGUANT AVEC LES EMPLOYEURS  

Une grande majorité des apprentis, et des jeunes en contrat de professionnalisation, a besoin d’un accompagnement, que les parents ne peuvent pas toujours assurer.

Aux exigences d’un contrat de travail, exigeant, au suivi d’une formation et à la réalisation des travaux qui y sont liés s’ajoute la gestion de transports souvent complexes, le lieu de la formation et lieu de la formation n’étant pas toujours bien desservis par les transports en commun. Souvent il est nécessaire d’avoir recours à un logement autonome, parfois à deux.

Et, bien sur, il faut manger, souvent vite et de façon pas très équilibrée, se soigner, et garder un peu de temps pour se distraire, bref gérer sa vie avec beaucoup de contraintes et peu de moyens.

Un certain nombre d’apprentis craquent, abandonnent leur démarche par fatigue ou par crainte de ne pouvoir tout maitriser

Qui peut l’aider dans ces périodes difficiles ? Parfois le maître d’apprentisage, mais tous n’ont pas cette fibre. Parfois le CFA ou l’organisme de formation, mais cette fonction est souvent bien peu affirmée. Et il arrive que les difficultés soient liées à la relation avec l’employeur ou avec le CFA.

D’où l’intérêt d’organiser une fonction d’accompagnement externe, pouvant, si nécessaire, et cela l’est souvent, mobiliser des aides financières, en utilisant les dispositifs de droit commun. Cette fonction devrait être assurée, dans leur mission de service public, par des structures présentes sur l’ensemble du territoire, les Missions locales.

Celles-ci, après avoir, si nécessaire, aidé le jeune dans la recherche d’un contrat, comme beaucoup le font déjà, pourraient se voir reconnaitre une fonction de médiation en cas de difficulté, et de réorientation en cas de rupture du contrat.

Les causes de rupture de contrats sont multiples, et proviennent souvent du cumul de points par eux même solubles, si un appui personnalisé prenant en compte la globalité du vécu du jeune, peut être, rapidement, mis en place

D’où la proposItion N°6 : CONFIER UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT DES APPRENTIS AUX MISSIONS LOCALES

Depuis les premières lois de décentralisation, l’apprentissage est une compétence régionale. Nul ne conteste que toutes les régions, quelle que soit leur orientation politique, ont joué, dans la durée, le jeu du développement de l’apprentissage.

L’Etat a gardé une compétence de réglementation et le conventionnement quelques CFA nationaux. Ceux-ci concernent de grandes entreprises à recrutement national (EDF, SNCF,…) ou des métiers peu répandus (lutherie, facteurs d’orgue, assisatnt technique en instruments de musiques, navigation fluviale, métiers du chien, céramique, graveur sur pierre…) justifiant un recrutement national. Mais il s’agit là de l’exception à une règle clairement établie de responsabité régionale dans le conventionnement des CFA.

Mais pourtant l’Etat n’arrive pas à se positionner par rapport à cette responsabilité générale et ne cesse d’intervenir dans des compétences que la loi a attribuées aux Conseils Régionaux. Pour n’en prendre qu’un exemple, le versment des primes aux employeurs d’apprentissage a été transféré aux Régions par la loi du 2002.

Notons au passge que, contrairement à ce que prévoient les princiopes des lois dé décentralisation, l’Etat a transféré cette compétence sans transférer en même temps un seul fonctionnaire, comme si ces primes étaient versées par l’Etat sous forme d’intervention magique et non de travail humain. Les Régions ont donc du, pour verser ces primes embaucher des fonctionnaires ou rechercher un prestataire, avec d’ailleurs quelques difficultés puisqu’un de ceux qui a proposé ses services s’est avéré bien peu performant, entrainant des retards importants dans le versement de certaines primes, contribuant ainsi à ne pas inciter les employeurs à renouveler leur investissement.

Mais les Régions se sont organisées pour verser ces primes, d’ailleurs souvent en les modulant à la hausse par rapport aux montants que l’Etat attribuait, et en les modulant en fonction de leurs priorités .

Quant l’Etat instaure, au printemps 2009,dans le cadre du plan d’urgence pour l’emploi des jeunes, une prime exceptionnelle pour limiter la baisse des effectifs en apprentissage, la logique eut voulu que cette prime s’ajoute à celle versée par les Régions et que le même circuit de versement, existant, soit utilisé. Trop simple, et surtout, cela aurait fait courir le risque que les Régions puissent être perçues comme les financeurs. D’où le choix de l’Etat de verser lui même ces primes et de faire appel à son propre prestatataire. Il a choisi Pôle Emploi, au moment même où celui-ci vivait à la fois la complexité de la fusion et la surcharge de travail liée à la forte augmentation du nombre de demandeurs d’emploi. Une garantie d’inefficacité, et un modèle de ce qu’il ne faut pas faire dans le cadre de la R.G.P.P. !

Alors que l’Etat applique la lettre et l’esprit des lois de décentralisation et fasse confiance aux Régions pour que celles-ci mettent en oeuvre les modalirés adaptées pour développer l’apprentissage.

Et la proposition N°5, RESPECTER LES COMPETENCES DES CONSEILS REGIONAUX EN MATIERE D’APPRENTISSAGE

Aujourd’hui, les employeurs du secteur privé et ceux du secteur du secteur privé ne sont soumis aux mêmes règles en matière d’embauche de personnes en alternance.

Les employeurs publics n’ont pas droit d’embaucher des personnes en contrat de professionnalisation, faute d’un OPCA en mesure de financer la formation : il suffirait de considérer que l’ANFH (qui a déjà le statut d’OPCA) pour le personnel hospitalier, le CNFPT pour le personnel territorial et une structure à inventer pour le personnel fonction publique d’Etat jouent ce rôle.

Pour l’apprentissage les employeurs publics sont les seuls qui restent soumis à une procédure qui a été supprimée pour les autres employeurs, l’agrément du maître d’apprentissage. Certains regrettent cette suppression, mais personne ne défend la pertinence de régimes différents. De même les apprentis du secteur public bénéficient d’une rémunération supérieure de 10 % à leurs collègues du secteur privé. Quel en est le fondement ? Nul ne sait l’expliquer.

Et bien sur, les régles de financement ne sont pas identiques : le secteur public non soumis à la taxe d’apprentissage doit contribuer à prendre en charge le coût de la formation de ses apprentis, coût que certains Conseils Régionaux contribuent à réduire par une prise en charge partielle.

Il ne faut pas s’étonner que le nombre d’apprentiis dans le secteur public reste très faible, et la arpport de Laurent Hénart a bien mis en évidence le potentiel de développement et et les obstacles à lever. Il est temps de passer du stade du rapport à celui de l’action pour que dès la prochaine rentrée le nombre d’apprentis du secteur public soit multiplié

En complément des propositions de ce rapport, il faudra réfléchir à la façon dont peut s’appliquer dans le secteur public la pénalisation finnacière qui s’applique dans le privé aux employeurs de plus de 250 salariés qui n’accueillent pas assez de jeunes en alternance, comme s’est appliquée, avec retard, la pénalisation de ceux des employeurs publics qui ne respectaient l’obligation légale d’emploi de travailleurs handicapés.

Sur ce point, comme sur tous les autres, notre proposition N°4 est simple

FAIRE ENTRER LE SECTEUR PUBLIC DANS LE DROIT COMMUN DE L’ALTERNANCE

pour l’apprentissage existent quelques différences : la procédure d’agrément du maître d’apprentissage qui a été supprimée dans le secteur privé demeure dans le secteur public, sans que personne ne puisse rééellement en justifier le fondement, la rémunération est supérieure de 10 % pour les apprentis, sans que là non plus il soit possible de le justifier.

ouvrir le contrat de professionnlaisation au secteur public et assurer son finnacment avec une contribution professionalisation semblable au secteur prive percue par le cnfpt, LANFH

La taxe d’apprentissage représente 0,5% de la masse salariale, et est due par tous les employeurs assujettis à l’impôt sur les sociétés ou aux Bénéfices Industriels et Commerciaux.

Elle a la grande originalité de ne pas être versée au Trésor Public, mais d’être une taxe que chaque contributeur a la liberté d’affecter, dans le respect de règles d’une grande complexité (prélèvement du Trésor Public, part affectée obligatoirement à l’apprentissage, le quota, et part pouvant être affectée à toute formation technologique, le barême, répartition de celui-ci en trois catégories selon le niveau de formation) à laquelle s’ajoutent la Contribution à la Modernisation de l’Apprentissage (0,18% de la masse salariale) et la contribution due par les entreprises de plus de 250 salariés qui n’ont pas suffisament de salariés en alternace. La complexite est telle que nombre d’entreprises, sollicitées par de nombreux bénéficiaires potentiels renoncent à choisis et laissent dans la réalité ce soin à des Organismes Collecteurs de la Taxe d’Apprentissage, les OCTA.

Ceux-ci sont souvent liés, plus ou moins directement, à ceratins bénéficiaires potentiels de la taxe et orientent tout naturellement les fonds ne faisant pas l’objet d’une affectation précise vers les formations qui leur sont proches.

Une débauche coûteuse d’énergies, un déploiement de plaquettes sur papier glacé, des relances téléphoniques à la limite du harcèlement, la mobilisation des réseaux voit s’affronter dans des combats pas toujours feutrés tous ceux qui ont besoin de cette taxe pour faire vivre leurs formations. Bien sur certains ont plus d’atouts que d’autres, et le réseau des anciens des prestigieuses Ecoles de Commerce est plus efficace que d’autres.

Le résultat est un coût élevé, une très grande inégalité et une fuite de ce qui avait été conçu pour financer l’apprentissage vers des formations qui n’ont rien à voir avec celui-ci.

Les modalités de cadrage de l’usage de cette taxe ont été nombreuses : obligation de versement par l’intermédiaire d’un OCTA, renforcement de la part du quota, contrôle des frais de gestion… Les dérives ont été limitées mais le système demeure complexe, opaque et coûteux

Il est maintenant que temps de passer à un stade permettant une lisibilté réelle et une efficacité accrue et pour cela une mesure s’impose, affecter l’ensemble du produit de la taxe d’apprentissage à l’apprentissage. Son application ne pourra être que progressive, afin de donner le temps de compenser pour les formations qui en benéficient aujourd’hui la perte de cette recette.

Il est en effet impossible d’affirmer une priorité nationale à l’apprentisage et de continuer à laisser une taxe conçue pour le financer s’évaporer dans de tous autres rivières.

D’où la proposition N°3  AFFECTER LE PRODUIT DE LA TAXE D’APPRENTISSAGE A L’APPRENTISSAGE

Le contrat d’apprentissage et le contrat de professionnalisation apparaissent souvent en concurrence : ils peuvent avoir la même durée, préparer les mêmes diplômes.

Mais, même si tel est le cas, ils sont différents sur la rémunération des salariés en contrat, sur les modalités de financement de la formation, sur le coût à la charge de l’employeur et, souvent, sur le type d’organisme dispensant la formation, ce qui les faita apparaitre comme concurrents.

Les mesures du plan d’urgence pour l’emploi des jeunes ont accru la différence de coût pour l’employeur, à l’avantage très net du contrat d’apprentissage, nettement plus aidé. Il n’est donc pas étonnant que l’essentiel du reflux des contrats, mesuré en fin Novembre 2008 (derniers chiffres disponibles sur le site de la DARES), laisse apparaître pour les onze premiers mois de l’année un recul de 20 % pour les contrats de professionnalisation alors qu’il n’est que de l’ordre de 5% pour les contrats d’apprentissage.

Cette concurrence nuit à la lisibilité de l’ensemble et réduit donc le potentiel de développement de l’alternance dans son ensemble. Pour la réduire deux voies sont possibles, l’unification des contrats, et au contraire leur différentiation.

La voie de l’unification est séduisante : il est peu probable qu’elle soit opératoire tant le jeu institutionnel et les modalités de financement  fondant les uns et les autres sont différents.

L’apprentissage est une formation initiale, organisée par des Centres de Formation d’Apprentis, conventionnés par les Conseils Régionaux, financée par ceux-ci et par une part du produit de la taxe d’apprentissage (0,5% de la masse salariale), faisant l’objet d’un double contrôle par l’Education Nationale et l’inspection du travail

La professionalisation est une formation continue, organisée par des organismes de formation publics ou privés, financée par les OPCA sur une contribution des employeurs (0,3% de la masse salariale), sous le contrôle du Service Régional de Contrôle de la Formation Professionnelle et de l’inspection du travail.

Fusionner ces deux dispositifs est peut être souhaitable, mais cela sera très diffcicile. Outre les aspects juridiques et financiers, un des obstacles importants est lié au fait que l’apprentissage relève (hors du secteur du bâtiment qui a une tradition de gestion paritaire dont il se porte bien) d’une gestion par les organismes patronaux, alors que la professionnalisation relève d’une gestion paritaire, et qu’on sent mal le patronat accepter d’étendre le champ de la gestion paritaire à un domaine que, par histoire, il gère seul.

Si la voie d’unification est bouchée, il faut explorer la voie de la différentiation, qui suppose de bien cerner la spécificité de chacune des voies. C’est chose relativement simple si on revient à l’esprit des débats des partenaires sociaux au moment de la signature, unanime, des Accords Nationaux Interprofessionnels de 2003 et 2009. Ceux-ci affirment que “ le contrat de professionnalisation est particulièrement adapté pour l’insertion ou la réinsertion professionnelle des personnes pour lesquelles une professionnalisation s’avère nécessaire pour accéder à un emploi, et notamment pour les publics les plus éloignés de l’emploi. Il constitue à ce titre une étape de la construction d’un parcours professionnel.”

L’apprentissage conduit à un diplôme, la professionnalisation prépare à un emploi, et s’appuie donc sur les certifications établies par les instances professionnelles, liées à une reconnaissance par les conventions collectives

D’où la proposition N°2 RESERVER LA PREPARATION DES DIPLOMES A L’APPRENTISSAGE ET LIER LA PROFESSIONNALISATION A L’ACQUISITION DE CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLE

Si la notion apprentissage correspond à une formule juridiquement bien cadrée, il n’en est pas de même aujourd’hui de l’alternance, qui est utilisée pour appeler deux formules très différentes , ce qui est source de confusion.

En effet une formation en alternance peut être 

• soit une formation où la personne en formation est titulaire d’un contrat de travail avec un employeur, et suit une formation pendant une partie de ce temps de travail : cette alternance prend la fomee d’un contrat d’apprentissage ou d’un contrat de professionnalisation, et la formation est gratuite pour la personne
• soit une formation associant des temps en centre de formation et des temps en entreprise, sous forme de stages pratiques : les personnes ont le statut de stagiaire de la formation professionnelle. La formation est payée  par la personne elle même et/ou par une institution publique (Région, Pôle emploi…)

La confusion entre ces deux formes très différentes d’alternance contribue à rendre peu lisible la spécificité de la formation en alternance sous contrat de travail. Dans le souci de rendre plus facilement compréhensible l’alternance et de limiter les confusions il est proposé de

RESERVER L’APPELLATION “ALTERNANCE” AUX FORMATIONS SOUS CONTRAT DE TRAVAIL

Laurent Wauquiez vient d’ouvrir les “Ateliers de l’Apprentissage et de l’Alternance“

Ce site a comme objectif de recueillir des avis et des propositions, facilitant le développement de l’apprentissage, et de l’alternance en général. Il permet l’expression de ceux qui s’intéressent au sujet et contribuent ainsi à élaborer les propositions permettant un nouveau développement de ce type de formation

Nous participerons à ce débat, à partir de notre connaissance de ce sujet acquise dans des responsabilités antérieures, mais aussi de notre pratique actuelle de suivi d’étudiants apprentis dans le cadre de la licence professionnelle Management des Organisations de l’Economie Sociale à l’Université de Marne la Vallée

Nous formulerons donc régulièrement des “Propositions pour le Développement des formations en alternance” sur le site du débat et sur ce site, pour contribuer au débat qui s’ouvre

Le site des Ateliers de l’apprentissage et de l’alternance

http://www.ateliers-apprentissage.emploi.gouv.fr/

Emile Gagnon nous a quittés. Avec sa discrétion habituelle, il est parti le 30 Décembre.

Emile avait une pratique de l’éducation populaire, aux Eclaireurs de France, et avait participé à l’aventure fructueuse de la Mission “Nouvelles Qualifications” que Bertrand Schwartz avait mis en place pour concrétiser ses intuitions sur les apprentissages en situation de travail.

A la retraite dans sa bonne ville de Tours, il avait pris la responsabilté de l’association qui gére le Bureau Information Jeunesse. Et, naturellement, il était devenu le responsable national de la structure de liaison des Présidents de structures d’information jeunesse.

Une vie au service des autres, dans la discrétion et l’efficacité s’est achevée. Adieu Emile

Pour en savoir plus sur Emile, voir Ressources Jeunesse “Hommage à un humaniste” http://www.ressourcesjeunesse.fr/Hommage-a-un-humaniste-Emile.html

Sur son blog, son dernier article “Vive IJ…le combat continue” est daté du 7 Novembre. Il est sans doute un peu son testament http://vive.ij.over-blog.fr/article-vive-ij-le-combat-continue-38934391.html

Le dernier message d’Emile sur son blog est du 7 Novembre : c’est sans doute un peu son testament