Laïcité : le(s) cas des doctorants

Il n’aura échappé à personne que le premier ministre a relancé le débat sur l’interdiction du voile dans les universités, débat rapidement clos par le Président de la République. Je ne vais pas chercher à débattre ici de l’éventualité d’étendre cette interdiction aux étudiants, mais poser la question d’une partie de la population universitaire : les doctorants. 

Un texte du chercheur Didier Raoult, paru sur le site du Point le 15 avril 2016, évoque la situation des doctorants dans les termes suivants : “mon laboratoire de la faculté de médecine de la Timone, à Marseille, compte actuellement 115 étrangers en stage de niveau thèse et post-doctoral. Parmi ceux-ci, des femmes portent un foulard, d’autres sont en minijupe et bas résille, et tous travaillent ensemble. Les étudiantes maghrébines, saoudiennes, iraniennes que nous souhaitons attirer, peuvent vouloir comme dans tous les autres pays développés (en Angleterre et aux États-Unis, notamment), porter un foulard dans leur laboratoire d’accueil. Faudra-t-il dès lors les refuser ?” Mais au fait, que dit la loi aujourd’hui pour les doctorants ?

N’étant pas juriste, j’ai demandé conseil à quelques amis mieux au fait que moi de la situation du droit à ce sujet, et ai notamment pu échanger Baptiste Blondel-Angot (BBA dans la suite), responsable du service des affaires juridiques de l’INSA Rouen.

Les doctorants, ou des doctorants ?

Il importe d’abord de rappeler que la population des doctorants est hétérogène, notamment en raison des modalités de financement des travaux de recherche. Tous les doctorants sont des usagers du service public de l’enseignement supérieur, puisqu’ils poursuivent une formation au sein d’un établissement public (article L811-1 du code de l’éducation). Cependant, les doctorants contractuels (disposant d’un contrat doctoral au sens du décret dédié) ont un double statut : celui d’usager et d’agent public, du fait de leur contrat avec l’établissement. Les autres doctorants, s’ils effectuent des vacations, sont aussi soumis aux obligations des agents publics, le temps de cette vacation.

Or, le principe de laïcité, inscrit dans la constitution française dès son premier article, implique une neutralité de l’Etat et donc de celles et ceux qui travaillent pour lui. Les fonctionnaires titulaires du service public, mais aussi les agents non titulaires (les contractuels).

Neutralité des agents du service public[1]

Sur le site du Conseil d’Etat, on peut ainsi lire que “le principe de neutralité des services publics justifie que des restrictions soient apportées à la liberté d’expression religieuse des agents publics dans l’exercice des fonctions sans pour autant permettre de discriminations à raison de leurs convictions religieuses. […] Le Conseil d’État a ainsi précisé que le principe de laïcité fait obstacle à ce que les agents disposent, dans le cadre du service public, du droit de manifester leurs croyances religieuses : les agents de la fonction publique ont évidemment le droit d’avoir leurs propres convictions religieuses, mais leurs missions de service public justifient qu’une limite soit fixée quant à l’expression de leurs convictions.

Un avis de la Commission nationale consultative des droits de l’homme va dans le même sens : “l’administration et les services publics doivent donner toutes les garanties de la neutralité, mais doivent aussi en présenter les apparences pour que l’usager ne puisse douter de cette neutralité. En conséquence, une obligation de neutralité particulièrement stricte s’impose à tout agent du service public. Toute manifestation de convictions religieuses dans le cadre du service est donc interdite et le port de signes religieux l’est aussi, même lorsque les agents ne sont pas en contact avec le public. Ces règles sont communément admises et il existe très peu de contentieux en la matière.” La Charte de la laïcité dans les services publics reprend donc ce que dit le droit : “le fait pour un agent public de manifester ses convictions religieuses dans l’exercice de ses fonctions constitue un manquement à ses obligations.”

Charte-de-la-laïcité-Affiche

Dans les universités

Les universités françaises font partie du service public : les personnels des universités, qu’ils soient ou non titulaires, sont des agents de l’Etat. L’article L141-6 du code de l’éducation dispose en outre que “le service public de l’enseignement supérieur est laïque et indépendant de toute emprise politique, économique, religieuse ou idéologique ; il tend à l’objectivité du savoir ; il respecte la diversité des opinions. Il doit garantir à l’enseignement et à la recherche leurs possibilités de libre développement scientifique, créateur et critique.” BBA explique ainsi que “dès lors que le doctorant est contractuel de l’établissement, il est agent du service public, donc astreint aux obligations du service public”. Le guide sur la laïcité de la Conférence des Présidents d’Université, mis à jour en septembre 2015, précise ainsi que “si le Conseil d’État n’a pas condamné en soi le port du foulard islamique, pour les élèves, il a maintenu la distinction entre les obligations relatives aux enseignants et celles relatives aux étudiants. Ainsi, de manière générale, le principe de laïcité interdit non seulement aux enseignants, mais encore à l’ensemble des agents du service de l’enseignement public, le droit de manifester leurs croyances religieuses (Conseil d’État, 3/05/2000, Mlle Marteaux, Rec p. 169). Le port d’un signe marquant l’appartenance à une religion est donc constitutif d’un manquement aux obligations du droit de la fonction publique de nature à engager une procédure disciplinaire avec éventuellement à la clé une exclusion des fonctions.”

Une objection pourrait néanmoins résider dans le fait que les enseignants-chercheurs disposent de libertés particulières protégées par la constitution. S’agissant de laïcité, ces “libertés académiques” ne permettent cependant pas de déroger au principe de neutralité des agents du service public[2].

Les doctorants contractuels soumis aux règles de neutralité de l’Etat en matière religieuse

Autrement dit, tous les agents du service public, de tous statuts, qu’ils soient ou non en situation d’enseigner, sont astreints à la neutralité religieuse : c’est donc le cas des doctorants contractuels en particulier (mon premier tiret), qu’ils soient en train de faire cours, au laboratoire, en formation doctorale, ou en train de participer à Ma Thèse en 180 secondes. Mais ça ne sera pas le cas des doctorants CIFRE ou des doctorants sans contrat susceptible d’en faire un agent du service public. En revanche, un doctorant non contractuel (au sens du contrat doctoral) faisant des vacations d’enseignement ou des missions de culture scientifique et technique devra bien se plier à la règle de neutralité mentionnée plus haut.

BBA me raconte ainsi qu’il a été confronté au cas d’une ATER recrutée dans son établissement, et s’est présentée voilée d’un hijab lors son premier jour de travail. Elle a ainsi indiqué que personne ne lui avait pourtant reproché quoi que ce soit à cet égard lors de son doctorat effectué sous contrat dans un autre établissement. Il a donc fallu lui expliquer ce qu’est le principe de neutralité du service public, dont découle celui de laïcité, afin de lui faire comprendre qu’un agent public ne pouvait exprimer ses convictions religieuses ou politiques dans le cadre de son service. De plus, si elle désirait candidater à un concours de la fonction publique, comme pour devenir maître de conférences, il apparaîtrait que le comité de sélection, qui est un jury de concours, pourrait (devrait?) lui demander d’ôter son voile, à défaut de quoi il pourrait refuser de l’auditionner. En effet, le candidat au recrutement dans la fonction publique devrait se présenter dans les conditions propres à respecter le principe de neutralité de la fonction publique » (à rapprocher de l’arrêt CE, 10 mai 1912, Abbé Bouteyre).

Revenons à l’article du Point de M. Raoult. Faut-il refouler une doctorante dans cette situation ? Au regard de ce qui précède, la question n’est pas de la refouler, mais de lui rappeler les obligations qui incombent aux agents du service public, faute de quoi ce statut peut lui être refusé ou retiré, comme le prévoient la loi et la jurisprudence en la matière. M. Raoult compare la situation française avec celle des États-Unis et de l’Angleterre (sur le mode mimétique “les autres le font alors pourquoi pas nous”), mais oublie un peu vite que la laïcité n’y prend pas le même sens et ne s’y traduit pas sous les mêmes acceptions. Sauf à ce que M. Raoult souhaite que la France adopte une laïcité à l’américaine, c’est bien le droit français qui prévaut dans son laboratoire et dans son université.

Il ne faut trop vite jeter la pierre à M. Raoult : sa réaction comporte sa part de logique au sein d’un milieu internationalisé comme celui des chercheurs. Peut-être est-ce ce qui explique le fait que le port de signes religieux par des doctorants contractuels puisse ne pas interpeller les universitaires. Il est pourtant contraire à la loi et au principe républicain de laïcité.

En outre, convenons que le cas des doctorants est complexe. BBA fait ainsi remarquer qu’il est “compliqué de faire comprendre qu’au sein d’un laboratoire, on peut avoir des doctorantes voilées car elles ne sont pas contractuelles, et qu’on doit demander à celles qui sont sous contrat de ne pas le porter. Si une doctorante veut porter son voile durant sa thèse, au sein de l’établissement, elle doit renoncer à son contrat de droit public”. Mais faut-il en faire le reproche à la laïcité, ou n’est-ce pas tout simplement là le résultat de la multiplicité des statuts et situations des doctorants ? On peut d’ailleurs tout aussi bien voir y voir un cas d’école instructif pour expliquer ce qu’est la laïcité, ce qu’elle implique et pour quels publics.

Si le sujet peut être sensible pour certains, considérer ce cas, ces cas complexes des doctorants, nous permet d’une part de rappeler que les doctorants contractuels doivent faire preuve de neutralité en tant qu’agents du service public (est-ce appliqué ? Je suis preneur de vos témoignages !), d’autre part de remarquer ce que révèle le texte de Didier Raoult : il y a encore beaucoup à faire pour expliquer ce qu’est la laïcité et jusqu’où elle s’applique, et sans doute aussi dans un monde scientifique confronté à une diversité internationale de pratiques en la matière.

C’est aussi l’occasion de rappeler que la laïcité, souvent abordée (y compris ici, avouons-le) dans le cadre de débats “d’interdiction”, est avant tout un concept intrinsèquement positif. Il n’est pas question ici de savoir si notre conception de la laïcité relève d’une laïcité “apaisée”, “d’ouverture”, “de combat”, ou “de-je-ne-sais-quoi” : c’est de la laïcité tout court qu’il s’agit, celle qui garantit la coexistence d’individus qui peuvent librement décider de croire en ce qu’ils souhaitent (y compris au pastafarisme), ou de ne pas y croire. Attachés à l’exercice de la raison, de la pensée critique, et de l’autodétermination, les chercheurs devraient en être parmi les plus zélés défenseurs.

Merci à Olivier et Baptiste pour leur aide

[1] Cette obligation de respect du principe de neutralité est d’ailleurs étendue aux personnels des entreprises privées chargées de l’exécution d’un service public. Cela vaut bien sûr pour les délégations de service public, mais également pour les marchés publics (sécurité, gardiennage, entretien …), sans qu’il y ait lieu de le rappeler expressément dans les cahiers des charges des marchés publics.

[2] Dans le détail : selon l’article L952-2 du code de l’éducation, « les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs jouissent d’une pleine indépendance et d’une entière liberté d’expression dans l’exercice de leurs fonctions d’enseignement et de leurs activités de recherche, sous les réserves que leur imposent, conformément aux traditions universitaires et aux dispositions du présent code, les principes de tolérance et d’objectivité ». Certes mais :

  1. “dans l’exercice des fonctions d’enseignement et de recherche” : ce qui ne concerne pas, dans un certaine mesure, leurs éventuelles fonctions administratives ; on revient aux obligations des agents publics, entre autre desquels les devoirs de loyauté, secret et discrétion professionnels, mais aussi au respect des règles de droit. »
  1. “dans le respect du code de l’éducation” :
  • il convient de se reporter à nouveau à l’article L141-6 du code de l’éducation : « l’enseignement supérieur est laïque et indépendant de toute emprise politique, économique, religieuse ou idéologique ».
  • s’agissant de la “tradition universitaire”, elle renvoie aux usages, à la coutume : ceci dit, lorsqu’une règle de droit existe (la loi au règlement intérieur de l’établissement), ces usages s’effacent devant la règle.
  1. “sous réserve, ou dans le respect, des principes de tolérance et d’objectivité” : un enseignant-chercheur ne peut faire de prosélytisme, et se doit de dispenser un enseignement objectif.
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11 Responses to Laïcité : le(s) cas des doctorants

  1. très bon article, éclairant et précis.

  2. Bob says:

    En lisant votre article une question me vient : défendez-vous la laïcité ou vous battez-vous contre le voile islamique ? Ce sont deux choses différentes… il existe des exceptions au principe de laïcité mais je ne les vois pas curieusement. De plus pourquoi ne pas remettre en cause la laicité « française » ? N’est-ce pas le rôle du droit et de la Constitution que de s’adapter aux évolutions sociales ? Le mariage gay, la réforme du code pénal, la suppression de nombreuses dispositions et surtout la pluralité des Républiques.. Pourquoi ne pas trouver ça juste abérrant que de demander à des personnes de se dévêtir ou de retirer un collier au nom de la laicité ? Comme on trouve abérrant aujourd’hui qu »une femme ait besoin de son époux pour avoir accès à un compte bancaire (dispo abrogée y a à peine 50 ans dans le code pénal).. bref vous avez peur de l’islam et ce n’est pas ça défendre le principe de laicité, c’est au contraire l’entacher car je suis sûr que votre profonde volonté est de pousser ses limites (la preuve vous vous offusquez du statut non conteactuel des doctorants) et ainsi de le remettre en question à votre façon.

    • romain-pierronnet says:

      Bonjour @Bob
      Je suis quelque peu surpris par votre commentaire, dans la mesure où votre lecture ne correspond pas à l’angle que j’avais choisi d’y développer. Votre argumentaire est de nature « politique », m’accusant notamment d’être « contre le voile islamique ». Hors, le texte ne fait que proposer un état du droit (et de la jurisprudence) sur la question de la laïcité appliquée à la population des doctorants, compte-tenu de ses spécificités. L’idée de cette approche était, en mobilisant la diversité des situations des doctorants, de préciser ce à quoi la laïcité renvoie ou ne renvoie pas. Une conséquence en particulier à en tirer : développée sous cet angle, la laïcité ne s’oppose pas au port du voile pour un-e doctorant-e non-contractuel-le. Ainsi, le simple fait de faire ce constat ne me semble pas franchement compatible avec votre idée selon laquelle je serais « contre le voile islamique » ou que, toujours selon vous, j’aurais « peur de l’islam » … Je vous invite en outre à remarquer qu’une des décisions de jurisprudence citée par l’article renvoie au cas d’un abbé : certes la décision est ancienne, mais elle est montre bien que la laïcité telle que développée dans le propos n’a pas vocation à s’appliquer davantage à certaines religions plutôt qu’à d’autres, mais bien à toutes.
      Convenez donc avec moi que votre lecture apparaît alors extensive (pour ne pas dire abusive …), car je vois mal ce que vous pourriez savoir ce que je pense sur le fond et pour cause : je ne fais qu’exposer ici une situation vue du droit, qui ne présume pas de mon opinion personnelle (ce que vous pouvez m’accorder puisque que comme vous le rappelez vous même, le droit peut évoluer en fonction des considération sociales et politiques du temps, ce qui en fait deux paradigmes certes liés mais bien distincts).
      Je m’étonne donc de cette réaction qui m’interroge !
      Bien à vous

  3. Nim says:

    Merci beaucoup pour vos éclaircissements ! Je porte le voile et je n’arrivais pas à trouver des informations au sujet du port du voile durant la thèse et en général dans un laboratoire ! Au moins avec votre article je saurais que je devrais prendre en compte ce facteur !

  4. Pierre says:

    Bonjour et merci pour votre article éclairant. J’ai justement une question qui prolonge, je crois, la vôtre. Je suis rapporteur pour une thèse d’université en pharmacologie qui va être défendue dans quelques semaines. En page de remerciements, le premier paragraphe et le plus long (avant famille, encadrants et collègues) concerne une invocation purement religieuse de type action de grâce et louange à Dieu. Je me demandais si le statut officiel et public d’une thèse autorise ce type de remerciements. Le reste de la thèse parait plus classique et fait appel à des techniques de biologie moléculaires et cellulaires tout à fait conventionnelles.
    (En tant que membre du jury, j’ai droit à une demi-ligne collective en bas de la page de remerciements, mais là n’est pas le propos…).
    Bien à vous

    • romain-pierronnet says:

      Bonjour Pierre
      L’auteur de la thèse est-il en contrat doctoral ? En contrat formel avec un établissement public de recherche ? Dans l’affirmative, cela fait de lui un agent public (à moins qu’il ne soit achevé, ce qui compliquerait encore la chose) et implique que comme tout agent public, l’auteur s’abstienne d’évoquer ses convictions religieuses dans le cadre de sa mission. Sauf à considérer que les « remerciements » ont un statut à part dans le manuscrit ? Mais comme vous le rappelez, ça reste une partie d’un document officiel, d’autant plus s’il résulte d’un contrat de travail public.

      • Pierre says:

        Merci pour cette réponse instantanée!
        Je me renseigne…

        • BBA says:

          Bonjour,
          Votre question est intéressante et j’avoue ne pas avoir une position affirmée sur la question.
          Si la thèse est un travail universitaire, elle n’en constitue pas moins un travail personnel, une oeuvre de l’esprit de son auteur, dont les propos sont de sa seule responsabilité, et qui n’emporte pas acquiescement de l’université ni même des membres du jury, quand bien même le titre de docteur lui serait décerné.
          Dans la situation que vous exposez, il conviendrait de s’intéresser concrètement aux propos. On sort d’une analyse purement juridique pour tendre vers une appréciation concrète et raisonnable, notamment eu égard aux usages en vigueur dans l’université quant à la liberté d’expression laissée aux thésards, au sein du volet dédiée aux remerciements qui ne constitue pas en soi le travail de thèse (mais en reste un élément).
          J’aurais tendance à ne pas prendre en considération un simple remerciement faisant même référence à une quelconque croyance ; en revanche, si ce propos devait relever d’un acte de prosélytisme ou de l’imprécation ou invective, cela mériterait de le signaler au thésard pour correction (et aux autres membres du jury).
          Je vous conseillerais surtout de ne pas prendre d’initiative individuelle à ce sujet et de vous rapprocher, outre de vos collègues, d’un éventuel référent laïcité au sein de l’université ou du service juridique.

          Les propos que je tiens ici résultent d’une réflexion rapide et ne s’appuyent pas sur une recherche poussée. Ils sont donc tout à fait susceptibles d’être démenti par divers éléments (règlementation, charte des thèses, jurisprudences, réponses ministérielles…).

          • Pierre says:

            Effectivement, difficile de définir la ligne acceptable pour un remerciement…
            Pas de prosélytisme affiché. Plutôt une candeur appuyée qui contraste avec le contenu très technique de la thèse. Le fait est que le web donne pas mal d’exemples de remerciements assez analogues dans des thèses, mais rarement françaises. Je vais simplement voir ce qu’en pense l’université puisque c’est elle qui délivrera le diplôme!
            Merci pour vos réflexions qui m’ont éclairé.

        • Tisco says:

          Vous dites que vous allez voir avec l’université puisque c’est elle qui délivre le diplôme.
          Voulez vous lui refuser le diplôme juste pour ça ? Toutes ces années d’étude vous allez lui dire tu n’auras pas de diplôme car tu as mis quelques lignes de louange ?
          C’est une question j’espère que ce n’est pas le cas.
          Et du coup qu’elle serait la conséquence s’il s’avérait que le doctorant ne devait pas mettre ces lignes ?

          • Pierre says:

            C’est justement le rôle du rapporteur de souligner les modifications, corrections à apporter au manuscrit, avant qu’il ne soit publié comme thèse. En l’occurence le doctorant, parmi d’autres corrections mineures, a retiré le paragraphe sur les conseils de ses encadrants (que j’avais contacté) qui lui ont simplement expliqué que ce n’était pas l’endroit approprié. Il n’y a pas eu de problème et la soutenance s’est bien passée!

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