Posts Tagged ‘droit d’auteur’

E-Learning : avons-nous réussi la révolution numérique de l’éducation ?

Posted by Yann Bergheaud on mai 3rd, 2013 under Non classé Tags: , , ,  •  5 Comments

Je ne tiendrai pas le suspense bien longtemps : il est patent que nous n’avons pas réussi à intégrer le numérique dans l’éduction. Pourtant les efforts financiers n’ont pas été ménagés depuis maintenant plus d’une décennie. Les « plans Campus Numériques » et autres programme de financement se sont succédés à un rythme soutenu. Les […]

Journees du E-Learning : le jeu est a l’honneur

Posted by Yann Bergheaud on juin 5th, 2012 under Non classé Tags: , ,  •  No Comments

Pour leur 7ème édition, les 28 et 29 juin, les Journées du E-learning atteignent l’âge de raison : « L’enfance de l’art ». Le jeu sous toutes ses formes sera au centre des débats. Jeu et apprentissage peuvent paraître en totale contradiction, or nous sommes convaincus que le jeu est un formidable levier pédagogique. Le jeu n’est […]

Le droit, un frein à l’émergence de « l’économie de la connaissance » ?

Posted by Yann Bergheaud on février 24th, 2012 under Non classé Tags: ,  •  7 Comments

En 2007, dans son réexamen du marché unique, la Commission a souligné la nécessité de favoriser la libre circulation de la connaissance et de l’innovation – la « cinquième liberté » – au sein du marché intérieur. La libre circulation de la connaissance et de l’innovation se situe donc au même rang que la sacro-sainte libre circulation […]

Le livre électronique enrichit le livre mais appauvrit le lecteur et l’auteur !

Posted by Yann Bergheaud on septembre 12th, 2011 under Non classé Tags: , ,  •  7 Comments

Le livre numérique « est une œuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs et qu’il est à la fois commercialisé sous sa forme numérique et publié sous forme imprimée ou qu’il est, par son contenu et sa composition, susceptible d’être imprimé, à l’exception des éléments accessoires propres à l’édition numérique. » Article 1er de la […]

Retour sur les Journées du Elearning : l’Elearning c’est du bricolage

Posted by Yann Bergheaud on septembre 6th, 2011 under Non classé Tags: , , ,  •  13 Comments

« L’elearning c’est du bricolage » constitue indubitablement le leitmotiv des 6èmes Journées du Elearning que nous avons organisées à Lyon les 23 et 24 juin derniers. Producteurs de ressources d’apprentissage nous ne sommes pas encore des artisans car nous créons de manière très empirique en ayant chacun nos méthodes, nos recettes de cuisine. Il n’existe pas […]

L’exception pédagogique est morte, vive l’Open Source pour l’éducation

Posted by Yann Bergheaud on juin 14th, 2011 under Non classé Tags: , , , ,  •  11 Comments

Amené dernièrement à essayer de présenter intelligemment le principe de l’exception pédagogique (quel challenge !) je me suis penché sur les raisons de cette « usine à gaz ». La complexité de sa mise en œuvre nous rend, enseignants, potentiellement contrefacteur dès que nous utiliser un article ou toute autre ressource (sur ce point cf « confessions d’un […]

Le numérique révélateur et amplificateur du plagiat

Posted by Yann Bergheaud on mars 24th, 2011 under Non classé Tags: ,  •  13 Comments

Nous distinguons ici la contrefaçon qui constitue juridiquement toute atteinte au droit d’auteur et le plagiat qui revient à s’approprier la création intellectuelle d’autrui. Comme nous l’avons souligné dans notre chronique précédente, « confession d un enseignant délinquant ! », l’on devient contrefacteur lorsque nous utilisons une ressource à des fins pédagogiques en excédant les prescriptions légales.

De l’influence du statut des auteurs sur le régime juridique de la ressource pédagogique numérique

Posted by Yann Bergheaud on septembre 28th, 2010 under Non classé Tags: , ,  •  2 Comments

Retour sur mon intervention au CIUEN 2010 à Strasbourg : Les auteurs de ressources pédagogiques répondent dans nos établissements d’enseignement supérieur à différents statuts : enseignant-chercheur, personnel administratif et technique, contractuel, …

Exception pedagogique, episode 2 : les oeuvres musicales et audiovisuelles. Pourquoi faire complique quand on peut faire tres complique !

Posted by Yann Bergheaud on février 8th, 2010 under Non classé Tags: ,  •  5 Comments

Comme nous l’avions vu précédemment dans un article de ce blog, l’exception pédagogique autorise dans le cadre des activités d’enseignement ou de recherche l’utilisation des extraits d’œuvres préexistantes. Cette exception au monopole des auteurs sur leurs œuvres a été introduite en droit français par la loi dite DADVSI d’août 2006 sous l’article L122-5 du Code […]

Le droit applicable a la diffusion du Podcast – Le Podcast, quelques elements de reflexion juridique suite.

Posted by Yann Bergheaud on janvier 12th, 2010 under Non classé Tags: ,  •  3 Comments

La production du Podcast audio ou vidéo comme nous l’avons vu précédemment est soumise principalement à la Propriété littéraire et artistique, le droit d’auteur. Un Podcast est destiné à être diffusé sur une plate-forme pédagogique ou sur un site public du type WebTV. La diffusion répond à une autre réglementation qui est celle issue du […]