Posts Tagged ‘liberté d’expression’

Le livre électronique enrichit le livre mais appauvrit le lecteur et l’auteur !

Posted by Yann Bergheaud on septembre 12th, 2011 under Non classé Tags: , ,  •  9 Comments

Le livre numérique « est une œuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs et qu’il est à la fois commercialisé sous sa forme numérique et publié sous forme imprimée ou qu’il est, par son contenu et sa composition, susceptible d’être imprimé, à l’exception des éléments accessoires propres à l’édition numérique. » Article 1er de la […]

Le droit applicable a la diffusion du Podcast – Le Podcast, quelques elements de reflexion juridique suite.

Posted by Yann Bergheaud on janvier 12th, 2010 under Non classé Tags: ,  •  3 Comments

La production du Podcast audio ou vidéo comme nous l’avons vu précédemment est soumise principalement à la Propriété littéraire et artistique, le droit d’auteur. Un Podcast est destiné à être diffusé sur une plate-forme pédagogique ou sur un site public du type WebTV. La diffusion répond à une autre réglementation qui est celle issue du […]