Docs en stock : dans les coulisses de la démocratie universitaire

Déception pour l’avenir de la recherche française

Ce billet dévie de la ligne éditoriale fixée sur ce blog. Il est (encore plus) rédigé à l’arrache, peu relu et mal pensé.

Samedi soir, alors que j’étais au bar, après la première bière de Noël, j’ai commencé à avoir comme un petit Macron imaginaire sur mon épaule gauche qui me tenait un discours sur la recherche… Alors j’ai pris une IPA. Est alors apparu comme un petit Sarkozy imaginaire sur mon épaule droite, récitant de concert avec le petit Macron un discours sur l’université. Alors j’ai pris des notes. Et un vin chaud. Voilà ce que j’ai retenu de leur discours.

Je présente par avance mes excuses au lecteur sérieux, qui pourra légitimement être choqué par la grossièreté de certaines affirmations.

(Pour plus de réalisme, lire en alternant les voix de MM. Macron et Sarkozy.)


Passons sur le constat, forcément négatif (sans quoi une nouvelle réforme ne serait pas justifiée). La recherche ne va pas bien. Les chercheurs non plus. Les universités ne vont pas bien. Les universitaires non plus. Les maux sont connus.

Il nous faut pourtant persévérer : excellence, pluriannualité, autonomie et libertés académiques, évaluation…

Excellence

Philosophie : L’excellence doit viser la qualité et non plus la quantité, pour devenir le pilier central de la renommée et de l’attractivité scientifique de la France.

Cela implique d’affirmer officiellement le retrait de la France de la « compétition scientifique internationale », et donc un retrait des établissements français de tous les classements internationaux. Il ne s’agit jamais que d’une prise au sérieux de DORA, que nombre de nos institutions ont déjà signée.

Ce retrait permettra d’abandonner toutes les politiques qui encouragent à la quantité, notamment les primes et promotions individualisées. Cela implique l’abandon du RIPEC, et sa fusion dans les rémunérations sans condition. La fusion des corps des enseignants-chercheurs doit devenir un objectif, avec l’ancienneté pour seul critère d’avancement, seul moyen d’abaisser la pression à la publication et la concurrence entre chercheurs, pour enfin atteindre une disputatio vertueuse.

Ces deux mesures simples et gratuites, qui ne demandent que du courage, permettront de réduire sensiblement le nombre de publications françaises : peu de publications, motivées uniquement par la conviction que leur lecture sera utile. Rapidement, les chercheurs étrangers identifieront les publications françaises comme devant être lues avec attention, et non plus seulement parcourues et citées pour gonfler la bibliographie de leurs propres publications

Cette sobriété des publications sera le pilier de l’excellence scientifique française, portant sa renommée internationale ainsi que son attractivité. Elle deviendra un exemple à l’international.

Pluriannualité

Philosophie : sécuriser le budget des établissements face aux aléas économiques pour qu’ils puissent remplir sereinement leurs missions de service public.

La France est le seul pays avec le Luxembourg à ne pas disposer d’un modèle d’allocation des moyens (mais le Luxembourg n’a qu’une seule université). Ce défaut est actuellement compensé par la rédaction de contrats d’objectifs, de moyens et de performances (COMP), liant l’État et les établissements.

L’excellence implique d’abandonner les notions d’objectifs et de performances. Il faut donc concevoir des contrats de moyens, prenant en compte les particularités disciplinaires et territoriales des établissements, et engageant l’État à subventionner leur charge de service public, notamment le nombre de leurs étudiants.

Les dotations prendront mécaniquement en compte l’avancement à l’ancienneté et inflation, de façon à ce que les projets des universités cessent d’être remis en cause au gré des aléas économiques.

Les contrats d’objectifs seront rendus publics et standardisés, de manière à ce que leur comparaison favorise le déploiement des meilleures pratiques, et que la répartition converge vers plus d’équité.

Autonomie et libertés académiques

Philosophie : déconnecter le pilotage du financement, pour que l’autonomie académique ne soit plus étouffée par l’autonomie budgétaire.

Le pilotage doit se faire par l’édiction publique de priorités de recherche, et d’intérêts motivés pour la production ou l’enseignement de certains savoirs. Les E-EC-C doivent disposer eux-mêmes des moyens d’y répondre. Si une priorité ne trouve aucune réponse dans toute la communauté de la recherche, c’est sans doute qu’elle était mauvaise, et qu’il était préférable de ne pas gâcher des moyens en y répondant.

Cela implique l’arrêt de tous les appels à projet (AAP), notamment les AAP internes aux établissements, pour des travaux d’enseignement et de recherche normaux. L’ANR sera recentrée sur les très grands projets et le financement des très grandes infrastructures, avec un seuil minimal de financement de 1 million d’euros.

Pour sortir des silos et encourager les collaborations inter-disciplinaires, Les CRCT doivent devenir automatiques, et les établissements doivent encourager le changement régulier de discipline, de laboratoire et de composante. Cela pourra passer par des primes individuelles, et une incitation financière pour les entités qui hébergent des EC-C de plusieurs disciplines.

L’usage des dotations récurrentes des universités doit être confié aux universitaires, et l’administration doit fournir les outils pour les mutualiser. L’objectif est que deux EC-C puissent s’associer pour financer eux-même un doctorat co-encadré, sans inutiles lourdeurs bureaucratiques ; et qu’une plateforme de taille moyenne puisse être financée seulement par la mutualisation de dotations récurrentes.

Cela implique notamment l’arrêt de tous les co-financements : si un financeur a besoin d’une recherche, il doit pouvoir la payer intégralement, et ne doit plus pouvoir exiger que les chercheurs trouvent eux-mêmes les financements qu’il n’est pas en mesure de fournir.

Enfin, à travail égal, salaire égal : les contractuels, dont le recrutement a explosé avec la monté en puissance du financement par projet, doivent avoir exactement les mêmes droits et les mêmes revenus que les titulaires.

Evaluation

Philosophie : L’évaluation doit être suivie d’effets concrets, y compris si cela vexe quelques décideurs.

Cela impose de supprimer tous les dispositifs qui n’ont pas réussi à prouver leur efficacité, y compris ceux issus du SGPI qui gère le PIA. C’est le cas notamment des IDEx et IHU, déjà évalués négativement par l’inspection générale et la cour des comptes, mais également de l’ANR, dont l’obligation de fournir un calcul cout/bénéfice n’est pas respectée depuis 10 ans. Les PEPR et CPJ seront immédiatement évalués, et ne seront étendus que si leur efficacité est prouvée, sinon ils seront arrêtés. Il faut avoir le courage de reconnaitre lorsqu’on s’est trompés.

Il convient de bien replacer chaque pièce de l’éco-système dans sa fonction première. Pour que les SATT remplissent pleinement leur mission de transfert, elles ne pourront plus recevoir d’argent public et reverseront l’intégralité de leurs bénéfices à leur université. Pour que les fondations soient des outils de donation et non plus des outils d’optimisation fiscale, elles n’ouvriront plus le droit à des déductions fiscales.

Après des années de diversification des activités des universités, il convient aujourd’hui d’éviter le saupoudrage des moyens : le principe de spécialité des universités sera réaffirmé et les universités contrôlées sur son strict respect. Les dépenses sans lien avec l’enseignement supérieur et la recherche seront sanctionnées. Les filiales seront réintégrées à leur université, et leurs comptes contrôlés par le CA de cette université.

Il sera instauré un principe d’égalité face à la dépense publique. Les évaluations publiques, notamment celles de l’Hcéres, seront étendues aux structures privées dès le premier euro d’argent public perçu (notamment, start-ups incubées, écoles privées percevant des subventions, entreprises percevant du CIR ou du CII), y compris de manière indirecte (hébergement gracieux, aides à l’apprentissage, etc.).

Les gouvernances des universités seront évaluées, notamment pour s’assurer de la séparation des pouvoirs entre Conseil Académique (affaires scientifiques et pédagogiques) et Conseil d’Administration (affaires budgétaires et stratégiques) ; de la bonne communication des informations essentielles, notamment liées au budget, décisions stratégies et réformes auprès de tous les personnels et étudiants ; ainsi que du respect des avis des instances paritaires. Les gouvernances qui ne font pas vivre la collégialité seront mises sous tutelle du rectorat.

Les documents stratégiques liés à la performance, tels que les programmes pluriannuels d’investissement, projets et rapports annuels de performance, lettres d’orientation budgétaires et référentiels de tâche, seront standardisés et rendus publics, pour pouvoir identifier et propager les meilleures stratégies.

Pour conclure…

Je ne vous dis pas « atteignez tel objectif ou on vous coupe vos financements », ça n’aurait aucun sens, ce serait une prime aux beaux parleurs.

Au contraire, je vous dis « faites comme vous le sentez, mais rendez des comptes, et en toute transparence ! ». Et une fois que tous les comptes seront sur la table, vous irez identifier vous-mêmes ce qui marche et ce qui ne marche pas, ce qui vous correspond de ce qui ne vous correspond pas.

Et par vous-mêmes vous prendrez la meilleure décision, libérés d’une quelconque pression que cela impacte vos moyens. Elle est là, la vraie autonomie des universités : qu’elles puissent s’améliorer, se transformer et définir leur stratégie, sans craindre de ne plus pouvoir exercer leurs missions de service public.


Fin du délire éthylique.

Je précise que je ne suis pas en accord avec tout ce que m’ont raconté ces petits Macron et Sarkozy imaginaires, mais que tout cela montre qu’un autre horizon est possible. Nous ne faisons que saisir une perspective parmi tant d’autres, poursuivre dans une direction alors qu’il en existe d’autres, dont seul le courage nous sépare.

Le vrai discours

Réception pour l’avenir de la recherche française

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