Loi Baptiste : une lecture en marche arrière

Les lois peuvent se lire dans deux sens : en marche avant, on part du texte et on essaye de comprendre ses conséquences ; en marche arrière, on part de ce qu’on sait de l’objectif global des réformes, et on essaye de comprendre comment le texte s’y inscrit. Dans le précédent billet, nous avons fait la marche avant. Dans ce billet, on cherchera donc à comprendre comment la Loi Baptiste s’inscrit dans l’acte II de l’autonomie des universités, qui se caractérise par une sortie des statuts des enseignants et/ou chercheurs, et une bascule vers un modèle économique basé sur les frais d’inscription. Ces transformations étant difficiles à assumer et mettre en œuvre nationalement, la Loi Baptiste permet de les dissimuler dans des mesures techniques locales, plus faciles à mettre en œuvre et invisibles dans le débat public.

Cette second lecture est forcément plus hypothétique et ses conclusions doivent donc être prises avec précaution. Mais elle est rendue indispensable par la méthode de réforme problématique adoptée pour la Loi Baptiste.

Une méthode de réforme qui sidère, se prive de l’enrôlement des acteurs, et donc limite le futur à un pilotage autoritaire.

« Une transformation profonde du système d’enseignement supérieur public et privé » sans débat ni concertation ne peut qu’inquiéter. C’est ce qui conduit légitimement le SNESUP-FSU à estimer qu’il s’agit d’une « Tentative de passage en force du gouvernement pour saborder l’enseignement supérieur » et que « La rentrée universitaire ne pourra pas avoir lieu », et FO-ESR de « Renflouer le privé, continuer de couler le public ! », quand SUD éducation dénonce « un scandale démocratique, un pas supplémentaire dans la destruction du service public de l’ESR », et que la CGT-FERCSUP résume par « Les fossoyeurs… ». Fait rarissime, SupRecherche UNSA refuse carrément de siéger au CNESER et demande de retrait de la loi. La section CNU 27 « demande le retrait de ce projet de loi pour qu’un débat démocratique serein puisse avoir lieu ».

Tous de dénoncent la violence du calendrier : annonce le 26 juin dans la presse spécialisée (AEF et NewsTank), passage au Conseil supérieur de l’éducation (CSE) le 3 juillet, qui le rejette par 55 voies contre et 6 pour, puis au CNESER le 9 juillet, qui le rejette par 36 voix contre, 5 voix pour, 7 abstentions et 3 NPPV.

Fait marquant : France Universités s’est abstenue et la Conférence des Grandes Ecoles n’a pas pris part au vote, ce qui confirme que les organisations représentants les formations publiques n’ont pas été associées à la construction de la Loi Baptiste. La CTI, qui risque de perdre son pouvoir décisionnaire, espère que « Les évaluations de la CTI pourraient être utilisées comme valant présomption d’agrément ».

Seules la FESIC (association des écoles privées labellisées EESPIG) se montre satisfaite des dispositions prévues dans le projet de loi, et l’UDESCA (Union des établissements d’enseignement supérieur catholique) soutient le projet de loi.

Le public est donc contre et le privé pour, ce qui correspond à la volonté du ministre :

« Ce texte ne vise absolument pas à restreindre les libertés ou à taper sur l’enseignement supérieur privé qu’il soit lucratif ou non. Le but du jeu, au contraire, c’est simplement créer un cadre pour que ces formations et ces établissements se développent. Je n’ai aucune difficulté avec cela. Ils sont parfois plébiscités par certains étudiants et c’est très bien »

Au moment de la rédaction de ce billet, le 4 juillet, rien n’a encore été officiellement mis en ligne à ma connaissance, et aucun communiqué officiel n’a été publié.

Cette urgence peut signifier que, de manière non mutuellement exclusive :

• Le gouvernement souhaite aller le plus vite possible, au cœur de l’été, pour éviter que les acteurs s’emparent de la question, et envisage une mise en œuvre dès septembre. Parcoursup a bien été mis en œuvre avant que la loi ORE ne soit approuvée.
• Le gouvernement ne peut pas assumer cette réforme publiquement, devant les partenaires sociaux ou devant les acteurs de l’enseignement supérieur. Ça explique que la communication officielle soit limitée à la presse professionnelle la moins accessible.
• Le gouvernement estime que sa réforme n’a pas besoin d’être connue ou comprise par les acteurs de l’enseignement supérieur.

Mais cette urgence limite à une loi qui se passe de la compréhension des acteurs de terrain. Cette compréhension est aussi limité par la complexité de la loi, qui aborde de multiples sujets sans rapport évident, fait 86 pages, et comporte 13 articles qui touchent à 37 articles dans deux codes.

Cette méthode de réforme limite à une loi qui doit imposer des décisions sur l’enseignement sans avoir à enrôler les enseignants, ni même s’assurer qu’ils connaissent la nouvelle législation. Ne pouvant être concertées, ces décisions seront donc par nature autoritaires, ce qui diminue généralement leur qualité.

La Loi Baptiste s’intéresse étrangement aux EPE, qui sont des outils de dérèglementation et d’isomorphisme, favorisant la sortie des statuts et la marchandisation des formations.

Le projet de loi prévoit d’inscrire le statut de grand établissement dans le droit commun et d’étendre l’expérimentation des EPE (établissements publics expérimentaux), qui sont des regroupements pouvant prendre des libertés avec le code de l’éducation, notamment en matière de gestion des finances et des enseignants-chercheurs.

Les EPE ne présentent aucun intérêt en termes d’enseignement et de recherche.

Près de 20 ans après le démarrage des PRES, COMUE, fusions, associations et contrats de site, il est désormais clair que les regroupements ne présentent aucun intérêt en termes d’enseignement et de recherche. Ils ne semblent pas non plus présenter d’intérêt en termes de gouvernance, tant s’y succèdent les crises, rivalités internes et dissolutions, le tout sur fond d’absence de sentiment d’appartenance. Bien que grand établissement, l’Université de Lorraine ne se porte pas mieux que les simples universités. L’EPE le plus excellent est aussi celui qui est le plus en déficit. Il est très probable que la majorité des universitaires ne sachent même pas précisément ce qu’est un EPE, y compris celles et ceux y appartenant.

Qu’on doive proroger la période initiale d’expérimentation démontre bien qu’il n’y a pas d’adhésion, sinon que l’expérimentation est ratée. Pourquoi dès lors s’entêter ? Dans ce contexte, l’explication lapidaire donnée dans le projet de loi, que les « besoins exprimés par les établissements de stabilisation juridique de ces structures », peine à convaincre : il n’y a pas plus stable que le statut de simple université, que ces EPE ont voulu quitter.

Cependant, les EPE présentent deux caractéristiques qui peuvent intéresser le gouvernement dans la perspective de l’acte II de l’autonomie.

Les EPE participent à l’instabilité et à l’éclatement du système universitaire.

D’abord, en dérogeant au cadre législatif et réglementaire des universités, elles participent à l’éclatement du système universitaire. N’ayant plus le même statut ni les mêmes libertés, les intérêts des établissements divergent, ce qui l’affaiblit la communauté universitaire et facilite leurs réformes.

Au lieu d’être globales, les transformations deviennent locales, donc moins visibles et moins discutées, puisqu’elles concernent moins de monde. Cette stratégie vise à dissimuler les transformations fondamentales. C’est ce que MM. Aghion et Cohen appelaient « ouvrir des possibilités nouvelles au sein du système ancien, sans donner l’impression de remettre en cause ses fondements ».

Les EPE favorisent l’isomorphisme entre les différents types d’établissement, ce qui favorise la contractualisation et la hausse des frais d’inscription.

En regroupant des établissements de statuts et de pratiques différents, ces structurent favorisent un isomorphisme mimétique et normatif (DiMaggio & Powell, 1983) : discutent ensemble, et partagent un budget et des étudiants, des établissements composantes tels qu’une université quasi-gratuite opérée par des fonctionnaires, une école pratiquant la hausse des frais d’inscription, et un institut dont le modèle économique repose sur la contractualisation.

Ainsi, les difficultés financières décidées par le gouvernement se transforment sur le terrain en recherche de solutions à court terme, prenant pour exemple les composantes les plus rentables. MM. Aghion et Cohen expliquaient à ce propos : « La vertu du système est de conduire ses acteurs à réclamer eux-mêmes les mesures qui les affranchiront et les feront entrer de plain pied dans ce nouvel univers ». A l’heure actuelle, il ne s’agit pas de viser la gratuité et le fonctionnariat.

Alternativement, les EPE permettent d’internaliser l’enseignement supérieur « à plusieurs vitesses ».

Ce système permet même de réaliser l’enseignement supérieur à plusieurs vitesse souhaité par les réformateurs : au sein d’une même structure, on peut avoir une université pauvre pour les étudiants pauvres et une école riche pour les étudiants riches. Une administration commune permet d’optimiser les affectations et les délivrances de diplômes bien mieux qu’avec des établissements séparés, et de façon beaucoup moins visible, donc moins difficile à assumer.

Mieux, en manœuvrant bien, cela permet d’avoir d’excellents indicateurs de performance (dans la composante riche), tout en affichant une politique sociale (dans la composante pauvre). On peut ainsi se prévaloir de remplir pleinement ses missions de service public, tout en faisant le contraire… Et jamais par malveillance, seulement par recherche d’efficience, pour satisfaire des indicateurs de performance sur lesquels on n’a aucune prise.

Ainsi, l’intérêt de la Loi Baptiste pour les EPE pourrait se comprendre comme une volonté de faire passer plus d’universités au statut de grand établissement, non pas pour des raisons de qualité ou de gouvernance, mais pour « ouvrir des possibilités nouvelles » et « conduire ses acteurs à réclamer eux-mêmes les mesures qui les affranchiront » des statuts régulés et du financement par l’impôt.

En pratique, la Loi Baptiste rend possible les transitions d’établissement de statut public vers le secteur privé.

La Loi Baptiste procède à un gommage des différences entre les secteurs public et privé partenaire : mêmes missions, mêmes obligations, mêmes interlocuteurs, mêmes procédures… et surtout un système unifié de pilotage étatique. Elle ouvre ainsi une possibilité intéressante : celle de transformer un EPSCP non plus en EPE ou GE, mais directement en établissement privé partenaire.

Sans perdre leurs diplômes et sans affaiblir le contrôle de l’État, cette transition permettrait à des universités de « profiter » des libéralités propres au secteur privé : hausse des frais d’inscription et mise en extinction des corps de fonctionnaires. C’est totalement conforme avec l’idée des COMP 100%, qui formalise la totalité de la relation entre l’État et les établissements par une contractualisation parfaitement adaptée à tous les statuts d’établissement, et facilite donc les délégations de service public.

Bien que très hypothétique, c’est une opportunité de progresser sur l’acte II de l’autonomie, éventuellement en passant par la conversion des enseignants et/ou chercheurs à des statuts locaux, séparé du décret de 1984, comme le préconise et l’a préparé l’ex-ministre, Mme Retailleau. Les EPE fournissent d’ailleurs un écrin confortable à ce type de transformation, en permettant aux personnels qui refuseraient d’« entrer de plain pied dans ce nouvel univers » de rejoindre un établissement composante resté sur l’ancien modèle économique (probablement l’université pauvre sus-citée).

La « territorialisation » peut être un formidable accélérateur des transformations.

Les mois de mobilisations contre la LRU restent comme un souvenir emblématique de l’impossibilité d’empêcher des réformes. Pourtant, bientôt 20 ans après, nombre de ses principes fondamentaux ne sont pas mis en œuvre. Certains sujets restent potentiellement explosifs, pouvant entrainer des mobilisations nationales avec des alliances entre corps de métiers et étudiants, entre établissements et entre territoires.

C’est ce qu’ont très compris MM. Aghion et Cohen, en promouvant la « réforme incrémentale » : ne jamais affronter les questions de principes, toujours louvoyer par des mesures techniques, étalées dans le temps et l’espace, « sans donner l’impression de remettre en cause ses fondements ».

Pour le collectif RogueESR,

[Ce] projet de loi revient sur la loi Edgar Faure de 1968 en redonnant aux recteurs d’Académie les pleins pouvoirs de contrôle et de surveillance que leur conférait la loi du 10 juillet 1896. Pour le dire dans les termes de la commission du Conseil supérieur de l’Instruction publique de 1885 : « Notre commission a pensé qu’il était nécessaire de placer, à côté et au-dessus de tous ces corps élus, le représentant de la loi, le recteur, président de droit du conseil général des facultés. Le contrôle et la surveillance du recteur (…) seront (…) un frein aux empiétements (…) des assemblées et des professeurs. »

La « territorialisation » promue par la Loi Baptiste peut très bien être un accélérateur de la réforme incrémentale. Voyons cela au travers de quelques exemples :

Si le gouvernement décidait de supprimer le décret de 1984…

La fin de « ce stupide calcul des 192 heures de service » génèrerait opposition et chaos, lever de bouclier syndical, sérieuses craintes des enseignants-chercheurs et difficultés globales de mise en œuvre…

En revanche, si après négociation avec le recteur de région académique, un établissement-composante d’un EPE territorial décidait de créer un statut expérimental pour ses recrutements, l’information ne circulerait pas, personne ne se sentirait concerné, la mobilisation serait au pire locale, et le système ne serait pas perturbé.

Finalement, ça n’est jamais que ce qu’on fait déjà avec les CPJ, dont les conditions sont décidées localement.

Si le gouvernement décidait de fermer toutes les formations présentant un taux d’emploi salarié en France inférieur à 85%…

Il y aurait des articles de presse, des analyses critiques de cette politique, une crainte généralisée des étudiants, et des questions qui attendent des réponses telles que « pourquoi fermer les filières de formations les plus féminisées ? »…

En revanche, si le recteur de région académique fixe dans le COMP de l’URCA un objectif de 85% de taux d’emploi salarié en France, et qu’ensuite cette université décide de fermer sa filière LEA qui ne sera de toutes façons plus financées, ça fera au pire une mobilisation invisible et un entrefilet dans la presse locale.

Ces entrefilets existent déjà (ici ou là par exemple), et personne n’y prête attention.

Si le gouvernement décidait de confier toute les formations en informatique au secteur privé lucratif…

Les étudiants, enseignants et employeurs s’inquiéteraient des répercussions sur le nombre de diplômés, la qualité des formations et les prétentions salariales à l’embauche, et la presse s’inquièterait de l’avenir de la filière informatique en France…

En revanche, si, après avoir réduit la SCSP de l’université locale, un recteur de région académique décidait d’autoriser la Campus Academy fraichement ouverte à délivrer des Masters universitaires, on aurait au mieux un communiqué syndical et quelques émois sur les réseaux sociaux.

La situation existe déjà et on sait où ça va.

Si le gouvernement décidait de multiplier par 10 les frais d’inscription…

Nul doute que les organisations étudiantes monteraient au créneau, seraient revitalisées, et pourraient mener des mobilisations de grande ampleur, conduisant ensuite la question dans le débat public, ce qui risquerait de mettre au grand jour l’inefficacité doublée d’injustice de la mesure…

En revanche, si le recteur de région académique fixait à une école un objectif d’augmentation de son taux de ressources propres, et qu’ensuite cette école décidait d’augmenter ses frais d’inscription, alors il n’y aura qu’un bref débat local, obscurci par des questions mal posées de « barème social » et de « rentabilité des diplômes ».

Ce mouvement est déjà en œuvre, sans déclencher d’émotions.

Au final…

On le voit par ces quelques exemples, loin d’être exhaustifs, que ce soit en poussant les EPE ou en conférant un pouvoir sans précédent aux recteurs de région académique, la Loi Baptiste permet de dissimuler des décisions politiques nationales dans des décisions techniques locales, appliquées par petites touches, à droite à gauche, sur un établissement puis un autre, dans un domaine puis un autre, assurant bien mieux le déploiement global de la politique nationale qu’une réforme pleinement assumée, transparente et documentée nationalement.

C’est d’ailleurs un des points les plus aveugles de la Loi Baptiste : quelle transparence ? Les décisions des recteurs de région académique seront-il soumise aux mêmes obligation de publication que les décisions ministérielles ? Les COMP et décisions d’agrément et de partenariats seront-ils publiés en données ouvertes ? Et les décisions d’autorisation de délivrer des grades universitaires et diplômes d’ingénieur ? Leurs justifications ? Les subventions publiques qui seront octroyées aux établissements privés ?

Laissons le mot de la fin au ministre Philippe Baptiste (27/06/2025) :

« Cette ambition d’un dialogue renouvelé se traduit de manière très concrète par la mise en place de nouveaux COMP [qui désormais] concernent l’ensemble des projets, l’ensemble de la stratégie des établissements. […] Ils doivent porter en retour sur l’ensemble de la SCSP. »

« Ils auront vocation non pas à être négociés depuis le ministère comme c’est le cas aujourd’hui [mais] doivent faire l’objet d’un dialogue direct entre les établissements et l’administration centrale via les recteurs de région académique, qui porteront cette discussion et cette négociation »

« Ce sont des outils puissants pour la territorialisation de l’enseignement supérieur. »

Pourvu que ces outils puissants ne tombent pas dans les mains d’un pouvoir ouvertement hostile à l’enseignement supérieur, aux universités ou à certaines des disciplines que l’on y trouve. Le Ministre Baptiste joue à un jeu extrêmement dangereux.

Pour la lecture en marche avant :

Loi Baptiste : une transformation d’ampleur LRU ?

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Bonus : L’hypothèse d’une prise de contrôle par le MESR des écoles des autres ministères.

Bien que la question ne soit pas clairement abordée dans la Loi Baptiste, la nouvelle organisation qu’elle propose, et notamment le contrôle accru des recteurs sur toutes les formations et leur nouveau pouvoir de contrôle de la collation des grades universitaires et diplômes d’ingénieur, peut porter en germe une prise de contrôle par le MESR de toutes les écoles supérieures, y compris celles sous tutelles des autres ministères.

Le contrôle politique des tutelles pourrait rapidement s’affaisser face au contrôle administratif des recteurs de région académique, qui sont subordonnés au MESR. Les autres ministères seraient seulement invités à participer à l’élaboration des COMP, éventuellement en devant pour ça se déplacer en région.

La méthode de réforme sournoise serait alors destinée à sidérer aussi les autres ministères, ne leur laissant pas le temps de comprendre la perte de leur souveraineté sur leurs écoles historiques. Alternativement, ces autres ministères, exsangues, pourraient y voir une opportunité de se débarrasser d’une dépense devenue trop pesante… Dépense que le MESR ne pourrait pas compenser, ce qui se transformerait rapidement en pression à l’augmentation des frais d’inscription.

Mais tout ceci n’est qu’une hypothèse sans preuve concrète.

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Illustration d’entête aimablement offerte par tOad.