Un petit quizz sur les MOOC et la propriété intellectuelle

Vous avez aimé le Quiz de l’autre fois sur les plates-formes ? Non ? Eh bien tant pis, car en voilà un nouveau, créé avant tout par Audrey Ego, notre spécialiste propriété intellectuelle du MOOCAZ. J’ai laissé tomber le format quizz interactif sur le blog, pour donner accès directement aux questions et aux réponses. Pas terrible sur le plan de la présentation, mais toute l’information est là. Donc si vous voulez les réponses, il suffit de cliquer sur Continuer à la fin. On parle avant tout de propriété intellectuelle, juste histoire de se remettre dans le bain et rappeler que c’est un sujet important. A vous les studios …

• Dans le cas où il aurait signé un contrat de cession de droits, l’enseignant peut-il interrompre le MOOC en cours de formation s’il le souhaite et sans l’accord de son institution de rattachement? [6]

• Dans le cadre de la production des contenus pédagogiques d’un MOOC, les enseignants  travaillent en collaboration avec des ingénieurs pédagogiques de l’établissement porteur du projet. La signature d’un contrat de cession de droit d’auteur est-elle nécessaire pour l’enseignant ? [7]

• Lors de la production de contenus d’un MOOC, l’enseignant a crée des vidéos de cours et des exercices pratiques pour les apprenants. L’exploitation de ses contenus dans le MOOC a nécessité la signature d’un contrat de cession de droit d’auteur à titre non exclusif. L’enseignant peut-il réutiliser les vidéos de cours et exercices pratiques dans le cadre de son enseignement en présentiel à l’université? [8]

• Lors de l’élaboration de contenus d’un MOOC, l’enseignant a crée des vidéos de cours et des supports audio pour les apprenants. L’exploitation de ces contenus dans le MOOC a nécessité la signature d’un contrat de cession de droit d’auteur au profit de l’établissement de rattachement. Le nom de l’enseignant auteur des contenus pédagogiques doit-il apparaître lors de la diffusion du MOOC? [9]

• Dans le cadre de contenus diffusés dans un MOOC, l’enseignant souhaiterait autoriser l’exploitation des contenus crées  tels qu’ils sont diffusés sur la plate-forme uniquement pour les apprenants inscrits au MOOC et à des fins personnelles. Quelle licence correspond à la volonté de l’enseignant? [10]

• Lors de la création d’un MOOC, un enseignant travaille en collaboration avec un autre enseignant sur les problématiques de réchauffement climatique de la planète. L’un deux souhaite diffuser largement les contenus à l’ensemble de la communauté web, sans autoriser toutefois l’exploitation commerciale. L’autre enseignant ne souhaite autoriser que l’usage personnel des contenus. Quelle licence choisir ?  [11]

[6] Non. S’il a signé un contrat de cession de droit au profit de son université, l’enseignant ne peut pas faire cesser la formation sans l’accord de son institution.

[7] La création du MOOC suppose la participation et le travail en collaboration de plusieurs personnes physiques de statuts différents. L’autorisation de chaque titulaire des droits d’auteur, chaque coauteur, est nécessaire pour exploiter l’oeuvre commune. L’enseignant universitaire, titulaire des droits d’exploitation sur ses oeuvres de l’esprit, doit donner son accord pour que ses contenus soient utilisés dans le cadre du MOOC. Cette autorisation se caractérise par la signature d’un contrat de concession de droit d’auteur.

[8] Comme il est précisé ici, la cession des droits d’auteur n’est faite qu’à titre non exclusif. Cela signifie que l’enseignant ne donne pas l’exclusivité pour l’exploitation des contenus au cessionnaire. Il peut donc réutiliser dans un autre contexte, comme par exemple dans le cadre de son enseignement en présentiel, les contenus dont il est titulaire des droits d’auteur.

[9] Oui, le respect du nom de l’auteur est garanti par le droit de paternité sur les oeuvres. De plus, la signature d’un contrat de cession de droit d’auteur n’emporte pas cession des droits moraux de l’auteur. Les droits moraux sont incessibles, imprescriptibles et inaliénables. Le nom de l’enseignant et le titre de l’oeuvre doivent donc être indiqués lors de la diffusion du MOOC.

[10] L’enseignant ne souhaite autoriser aux apprenants qu’une utilisation personnelle des contenus. Il devra donc utiliser la licence propriétaire, c’est à dire la licence assortie de conditions restrictives ne permettant qu’une exploitation du contenu à des fins strictement personnelles.

[11] Dans le cadre d’une oeuvre de collaboration, les enseignants sont coauteurs et l’autorisation de chacun d’entre eux est nécessaire pour exploiter les contenus. Si l’un d’entre eux ne souhaite autoriser que l’usage personnel des contenus, alors que l’autre souhaite largement les diffuser, il faut retenir les conditions les plus restrictives et donc choisir la licence propriétaire pour la diffusion.