Nous distinguons ici la contrefaçon qui constitue juridiquement toute atteinte au droit d’auteur et le plagiat qui revient à s’approprier la création intellectuelle d’autrui. Comme nous l’avons souligné dans notre chronique précédente, « confession d un enseignant délinquant ! », l’on devient contrefacteur lorsque nous utilisons une ressource à des fins pédagogiques en excédant les prescriptions légales.
Mais dans ces comportements nous respectons scrupuleusement le droit de paternité des auteurs. En revanche le plagiat vise des faits qui tendent à réutiliser la création d’autrui en s’appropriant indûment ce travail intellectuel, c’est-à-dire concrètement en supprimant toute référence à l’auteur de la création. Ici au-delà de l’atteinte au droit d’auteur il s’agit de véritable malhonnêteté intellectuelle.
L’ampleur du plagiat dans les établissements d’enseignement supérieur est largement sous-estimée.
Ce phénomène existe depuis des décennies, dans l’enseignement supérieur nous avons tous entendu parler de telle ou telle anecdote de plagiat manifeste : un étudiant rédigeant un article pour un enseignant, un enseignant s’appropriant le travail de son doctorant, une thèse plagiée,… Bien souvent, et c’est même la règle, ce type d’agissement n’a pas donné lieu à une sanction. Evidemment une sanction pénale ne s’avérait pas indispensable, nous rappelons que la contrefaçon peut être punie au maximum de 3 ans de prison et de 300 000 euros d’amende, néanmoins une sanction disciplinaire paraissait s’imposer.
Aujourd’hui le numérique met en évidence et accroît le phénomène de plagiat.
Le numérique en général et plus spécifiquement Internet souligne douloureusement l’ampleur du plagiat car nous disposons d’outils permettant de déceler le plagiat. Des outils « experts » sur le marché des logiciels, des projets universitaires open source accessibles par page web (aux Etats-unis entre autre) et enfin le recours aux moteurs de recherche nous permettent de caractériser les faits de plagiat. En résumé nous disposons dorénavant des moyens techniques pour lutter contre ce phénomène alors qu’il y a quelques années l’impunité était de mise puisque bien souvent il n’était pas possible de prouver les faits de plagiat.
Le numérique et Internet ont accru également le plagiat, l’utilisation des fonctionnalités « copier-coller » permet facilement de s’approprier le travail d’autrui. On apprend désormais dès les premières années de l’enseignement primaire à interroger Google et à « copier-coller » une image, un texte,…
Toute une génération, les Digital Natives, a été biberonnée au « copier-coller » !
Les parents sont-ils en mesure de montrer l’exemple ? Nous ne le pensons pas, ils sont bien souvent eux-mêmes des contrefacteurs. Il suffit de constater l’ampleur et la banalisation du téléchargement sur Internet dans le domaine de la musique, de l’audiovisuel et, avec l’avènement des tablettes numériques, du livre. Pire même, les partisans du copyleft et de l’abandon du droit d’auteur bénéficient d’un écho retentissant sur la toile. Cette dénégation quasi-systématique du droit d’auteur constitue également un facteur aggravant du phénomène de plagiat.
Il est une évidence qu’il convient de rappeler : sans droit d’auteur il n’y a plus de plagiat. La question nous semble aujourd’hui plus relever d’un enjeu culturel. Il s’agit de redonner son entière valeur à la création intellectuelle, à l’investissement créatif et au respect du travail d’autrui.
Tout dispositif de contrôle et de sanction anti-plagiat, comme nous l’appelons de nos vœux, serait inutile sans un travail de prévention. Il est aujourd’hui nécessaire de réhabiliter le droit d’auteur et de former nos jeunes générations au respect du travail intellectuel d’autrui. Pour cela un grand plan d’action dans l’enseignement nous semble indispensable. Ce plan devrait contenir deux volets. Un volet répressif : des outils numériques de contrôle du travail des élèves et étudiants pourraient être proposés à l’ensemble des établissements d’enseignement. Un volet préventif : dès les premières années de scolarisation des actions de formation au respect de la propriété littéraire et artistique devraient être organisées parallèlement aux formations aux outils numériques.
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A lire attentivement
Bonjour,
1. Votre vision du copyleft (=abandon du droit d’auteur) est caricaturale. Le copyleft permet une citation plus facile dans le respect du droit moral de l’auteur : celui-ci est doit être cité et quand il le décide (la plupart du temps en fait) il ne peut être fait d’usage commercial de son travail.
2. On ne peut pas vous donner tort sur l’importance du copier-coller dans les travaux d’étudiants, mais c’est à leurs enseignants de donner l’exemple. Or plusieurs cas récents (dont celui qui concerne un prof de sociologie de mon université) montrent que ceux-ci ne sont pas conscients autant qu’ils le devraient des règles de citation, qu’ils les méconnaissent et qu’ils peuvent être convaincus de plagiat par négligence quand ce n’est pas par un acte délibéré de plagiat. Ce cas et d’autres semblables sont périodiquement analysés dans Archéologie du copier-coller de Jean-Noël Darde. Sans cet aggiornamento, il est vain de demander aux jeunes générations ce que leurs aînés ne sont pas prêts à fournir.
Cordialement,
Damien Belvèze
conservateur SCD Rennes 2
@BELVEZE
Bonjour,
Concernant le point 2., je suis assez d’accord avec vous. Le respect des règles de citation par les Digital Natives est essentiellement une question d ‘éducation. Et comme vous je m’interroge fortement sur la capacité des « adultes » à être exemplaire en la matière.
Concernant le point 1. et la notion de copyleft. Tout dépend de ce que l’on entend par copyleft. Souvent cette notion est opposée au droit d’auteur comme modèle juridique. Ce qui revient pour certains à prôner la suppression du droit d’auteur. Il faut savoir qu’en matière de logiciel l’informaticien dispose généralement de peu de droits (on parle de « droit spécial des logiciels »). Et finalement à reprendre les schémas du logiciel pour les étendre aux œuvres en général ce n’est qu’une manière de militer pour la disparition des droits d’auteur.
J’espère vous avoir convaincu. A défaut n’hésitez pas à me solliciter à nouveau.
Cordialement
Bonjour,
Les initiatives de lutte contre le plagiat dans l’enseignement supérieur ne sont plus le seul fait de quelques « pionniers », mais dans une phase d’essaimage (lent mais visible).
Le discours sur « le plagiat c’est mal » n’est absolument pas nouveau, mais les politiques effectives de lutte n’avaient pour l’heure pas réellement pris. La faute sans doute à notre culture latine, prompte à ériger des grands principes, beaucoup moins à les appliquer…
Nous avons pour exemple mis en place dans notre École une politique alliant trois volets indispensables : prévention, contrôle et sanction.
Je rejoins M.Belvèze sur la responsabilité des enseignants et leur nécessaire implication dans la mise en place de cette politique vis-à-vis des étudiants.
J’ajouterai enfin qu’il est nécessaire d’installer cette politique dans la durée.
Cordialement,
Jérôme GUEDON
Responsable du Service Intégrité Académique et Documentaliste,
EM Normandie
« Sans droit d’auteur il n’y a plus de plagiat » : il n’y a plus de plagiat en termes juridiques… mais il y en a bien un en termes intellectuels. S’approprier l’expression (et non la pensée) d’un autre est ce qui pose fondamentalement problème, et la question juridique à mon avis ne vient qu’après (question de références disciplinaires par rapport à vous 🙂 ). Les travaux universitaires exigent au minimum au rédacteur de se situer par rapport aux autres, et de reconnaître son dû à ceux qui l’ont précédé ou qui ont une ombre portée plus imposante que la sienne. Cet exercice tourne désormais à vide, et les thèses en particulier comprennent souvent plus de pages dédiées à l’état de l’art quà la création. Le modèle est à bout, il faut le réinventer et encourager la création plutôt que l’allégeance.
Quant au copyleft et aux licences libres en général, elles ne sont pas opposées au droit d’auteur ou au copyright, elles l’aménagent, rendant là à l’auteur une marge de manoeuvre lui permettant de décider lui-même des conditions de diffusion / réutilisation de son oeuvre; marge de manoeuvre qui lui est largement contestée par le copyright anglo-saxon, qui donne l’entière maîtrise des droits au distributeur commercial… Il n’est donc pas étonnant que ces licences libres soient nées sur le sol nord-américain, et à la faculté de Droit de Harvard en particulier, pour ce qui est des licences Creative Commons. Fondamentalement, c’est la relation auteur – oeuvre – public qui est ici ré-interrogée, sous un angle qui n’est pas exclusivement celui de la propriété commerciale. Décoller l’oeuvre de l’industrie de la diffusion me semble être un défi assez stimulant. Si les étudiants avaient conscience de cette dimension, plus philosophique que juridique, ils seraient sans doute plus attentifs à ce qu’ils font des oeuvres des autres. La prévention / éducation ne peut donc se résoudre à l’activation de la crainte du méchant policier. Bref, il y a beaucoup de choses à dire sur le sujet, nous en aurons l’occasion lors des journées du e-learning de votre université en juin prochain 🙂
@GUEDON
Assez d’accord avec vous, même si je crois que le plus important dans la lutte contre le plagiat c’est la prévention. La sanction est à mon sens totalement déconnecter de la réalité ou du moins de sa perception (3 ans de prison et 300 000€ d’amende).
Et la prévention nous amène à la question de l’éducation et pas seulement dans l’enseignement supérieur.
Cordialement
@christine-vaufrey
Oui mais l’effectivité de la sanction du plagiat ne peut être que juridique. La sanction morale reste peu dissuasive.
Concernant la notion libre de droit et son empreint au droit des logiciels je suis plus nuancée que vous. Le logiciel a totalement dénaturée le droit d’auteur. Le modèle d’open source appliqué aux œuvres classiques déforme la réalité. Il donne la fausse impression qu’il n’y a plus de droit d’auteur et donc que la création ne vaut plus rien. Bien plus fondamentalement il faut aujourd’hui se poser la question de la valeur de la création intellectuelle. Sous couvert de liberté d’information on a réduit à néant la valeur de la création et là me semble bien être l’origine de l’amplification du plagiat. Autrement dit on ne peut voler ce qui ne coûte rien ! Valorisons la création et après l’on pourra lutter efficacement contre le plagiat.
Nous n’épuiserons pas le sujet et il restera encore beaucoup à dire pour les Journées du Elearning en juin prochain.
Bonjour,
Je parcours votre blog… je regrette de trouver tant d’amalgames et de notions juridiques mal comprises.
1. Vous confondez manifestement « Propriété intellectuelle » et « droits d’auteur ». La première notion fait référence au fait que tout auteur est le géniteur et en ce sens le « propriétaire intellectuel » de son œuvre. Cette propriété est incessible et inaliénable.
Cette propriété permet d’exploiter cette œuvre, c’est ce que le copyright entend par « tous droits réservés ». Ces droits sont appelés le « droit d’auteur ».
2. La contrefaçon est un viole du droit d’auteur puisque le fautif distribue une œuvre (ou une imitation) sans en avoir reçu l’autorisation.
Le plagiat est un viole de propriété intellectuelle puisque le fautif reprend à son compte un travail voire une idée originale (non protégée directement par le droit d’auteur) au lieu de l’attribuer à son véritable auteur.
Sans droit d’auteur, il peut parfaitement y avoir plagiat. Il suffit simplement pour cela de citer ou paraphraser une œuvre dont la diffusion voire la modification est autorisée (attention d’ailleurs au terme « copyleft » trompeur puisqu’il s’agit bien d’une forme de copyright où on décrit ce qui est autorisé voire ce qui doit rester autorisé) ou dont les droits ont échu, par exemple du Platon.
A noter que le droit de citation existe aussi. Il est donc parfaitement faux de déclarer que sans copyleft, il est impossible de citer sans se mettre hors la loi.
3. Quel est une nouvelle fois le problème de fond ? Les élèves recopient bêtement ce qu’ils trouvent au lieu d’effectuer la démarche intellectuelle demandée. Au-delà de problèmes juridiques ou même de triches, nous parlons donc d’élèves qui sabotent l’enseignement qu’ils reçoivent.
Pensez vous sincèrement qu’un professeur (avec le niveau d’étude demandé et les années d’expériences) ait besoin de google ou je ne sais quel logiciel pour s’apercevoir qu’un élève de collège a recopié les propos d’un expert ou d’un chercheur ?
Là où la question devient intéressante, c’est de se demander comment l’enseignement actuel a pris en compte la question de l’accès à l’information. Il y a 15 ans, il était nécessaire de trouver une bibliothèque, consulter une pile de livres souvent hors de portée pour un simple étudiant. Aujourd’hui, la plupart des collégiens ont via des moteurs de recherche parfaitement classiques un accès à une quantité très importante d’informations.
Quel enseignement apprend à ces élèves à trier et à prendre du recul sur ce qu’ils obtiennent ? Il y a moins de 10 ans, en école d’ingénieur en informatique, je ne voyais strictement rien. Aujourd’hui en collège et lycée, je ne vois également strictement rien. Nous assistons à 2 mondes qui s’affrontent : les enseignants qui punissent, les élèves qui cherchent à passer entre les mailles du filet alors qu’il serait tellement plus judicieux que les uns apprennent aux autres à faire avec ces outils qui nous sont donnés.
@Julien
Au risque de vous contredire c’est bien vous qui faîtes des amalgames et qui ne cernez pas bien les notions.
Votre distinction entre propriété intellectuelle et droit d’auteur est fondamentalement erronée. Vous semblez confondre la propriété intellectuelle avec le droit moral de l’auteur sur son oeuvre. Ce droit moral est une des deux composantes du droit d’auteur.
En ce qui concerne votre distinction entre plagiat et contrefaçon elle est tout aussi artificielle. Nous employons ces deux termes comme synonymes mais sachez que juridiquement il n’y a que la notion de contrefaçon qui existe.
Vous semblez abdiquer face au plagiat des élèves. Or c’est un enjeu majeur auquel nous devons faire face. En qualité d’enseignants nous avons besoin d’outils anti-plagiat. Primocar pour punir un élève il faut rapporter la preuve du plagiat. C’est le volet répression. Secondo ces logiciels permettent de mettre en place une véritable politique de prévention.
Hauts les coeurs (je tente de rester optimiste) nous avons un challenge à relever !
Cordialement
@ybergheaud
Je fais noter que je reprenais à lettre la distinction que vous faisiez dans vos premières lignes entre contrefaçon et plagiat. A ce titre, votre conclusion « Sans droit d’auteur, il n’y a plus de plagiat » est fausse. « Sans droit d’auteur, il n’y a plus de contrefaçon » est également fausse puisque s’il n’y a pas de manque à gagner pour l’auteur initial, il y a toujours tromperie sur l’authenticité.
Je confirme aussi que le « copyleft » est en fait bien un mode de copyright particulier. A ce titre, une personne qui reprendrait un travail sous licence GNU-GPL et le diffuserait sans respecter cette licence serait bien dans l’illégalité la plus totale (c’est bien d’ailleurs tout l’intérêt de cette licence).
Ne polémiquons pas ! Les distinctions entre plagiat, imitation et contrefaçon est affaire d’experts et de juges ou quelques règles propres à chaque milieu (littéraire, cinématographique, musiques) viennent se mêler. Vous avez néanmoins parfaitement raison de rappeler que juridiquement seule la notion de contrefaçon existe d’autant que les autres termes ont une signification très différente entre le langage courant et leur signification légale.
Certes le plagiat chez les élèves de tout âge et de tout niveau est un véritable problème. En mettant de coté l’aspect légal, il s’agit d’un véritable problème de « travail non fait » ou de revendication de diplômes alors que l’étudiant n’a pas démontré ses capacités.
Dans le cadre général de l’enseignement, ce n’est pas tellement la réponse qui compte (l’enseignant a généralement toute la compétence pour se faire son propre avis) mais bien la démarche. C’est bien en cela que le plagiat est problématique.
Vous parlez aussi de thèses. Je suis plus circonspect. Si un étudiant a pu répondre à tout ou parti de sa question initiale en recopiant un travail déjà existant, je m’interroge sincèrement sur l’intérêt de ce travail de recherche. Bien en amont, c’est probablement toute l’équipe encadrante qui devrait être sanctionnée pour complicité.
Je me permets néanmoins d’apporter un autre point de vue sur le plagiat :
L’accès à l’information a considérablement changé en 15 ans. La difficulté était d’accéder au « peu » d’information, aujourd’hui la difficulté est de filtrer et de sélectionner ce « trop » d’information. Sélectionner cette information est un travail extrêmement complexe puisqu’il demande à chacun de connaître un minimum son sujet pour séparer l’information pertinente de celle qui ne l’est pas (voire carrément fausse).
L’enseignement actuel s’est-il adapté face à cette nouvelle problématique ? Assurément non alors que les élèves se jettent de plus en plus spontanément sur l’outil informatique. Nous sommes donc face à des élèves/futur salariés incapables d’utiliser correctement les moyens modernes d’informations et de moins en moins capables d’utiliser des moyens classiques (trouvez seulement dans une entreprise une personne qui a ouvert une encyclopédie dans l’année ou mettez vous à la recherche d’un dictionnaire…)
Certes, il est important de sensibiliser ces élèves aux conséquences légales de leur acte. De son coté, l’enseignement ne devrait-il pas de évoluer et cesser chaque jour de réinventer la roue ?
Il y a 15 ans, la solution la plus sûre pour réaliser une présentation de qualité était de partir de zéro : les textes, les graphiques, les images. Désormais, beaucoup de contenus (libres) sont disponibles. Faut-il s’en priver alors qu’en entreprise (l’avenir de la plupart des élèves) on demande bien plus de savoir sélectionner des contenus (articles techniques, présentation commerciales…) réalisés par des partenaires ou des communautés et des réutiliser dans un travail cette fois ci beaucoup plus personnel.
A ce sujet, reconnaissons que les professeurs travaillent toujours comme au siècle dernier à préparer leur support de cours, vivre sous des tonnes de manuels et de photocopies, dispenser leur cours et corriger leur copies. Je vous invite vivement à découvrir comment des grandes marques de l’informatique telles que Microsoft découpent cette problématiques avec les concepteurs de cours, les graphistes capables de réaliser les illustrations et les animations nécessaires, les enseignants bien souvent consultants afin d’apporter un regard critiques terrain par rapport au cours officiel et puis des examens basés sur des QCM et des simulations pratiques.
Pour résumer :
– Un élève a-t-il raison de recopier voire de reformuler (ce qui doit être beaucoup plus difficile à détecter) des propos : Je ne pense pas (nous sommes donc d’accord). L’erreur est encore plus grave si ces propos le dépassent et impardonnable s’ils sont faux.
– Un élève a-t-il moins de mérite s’il n’a pas passé ses nuits à comprendre la pensée de Proust et s’il a utilisé les outils à sa portée : Je ne pense pas, bien au contraire.
– Son enseignement lui permet-il d’appréhender ces nouveaux moyens ? Je ne pense pas. Je ne pense pas non plus que les écoles aient réalisées qu’Internet (par exemple) n’est pas un ennemi mais au contraire un allié dont les professeurs donnent chaque jour un peu plus les clés par leur enseignement.
@Julien
Ce que je soulignais, de manière très polémique j’en conviens, c’est que sans le droit de la propriété littéraire et artistique il n’y a plus de justification légale à la contrefaçon. Cela revient à jeter le bébé avec l’eau du bain ! Mais quoi qu’il en soit, et je crois que l’on est sur la même longueur d’onde, c’est bien plus la dimension morale qui est préoccupante dans ce phénomène « d’appropriation » du travail intellectuel d’autrui.
Je vous rejoins totalement concernant votre constat sur l’éducation dont vous semblez être un fin observateur.
Effectivement nous devrions revoir nos méthodes éducatives, à l’heure où le travail collaboratif est nécessaire au sein du monde professionnel. Schématiquement « regarder ce que fait le voisin » est aujourd’hui une qualité professionnelle alors que cela constitue une fraude à l’examen.
La recherche d’informations, l’évaluation de l’information,… devraient aujourd’hui constituer une compétence que nous devrions évaluer dans le cadre de notre enseignement au lieu d’essayer de trouver des parades issues d’autres temps : brouilleurs wifi, interdiction des smartphones,…
Internet et les comportements issus de des usages de l’Internet doivent être un allié pour accompagner le changement de l’enseignement.