Suite des chroniques sur les publications et les plagiats (cliquer sur le TAG). Quid des sanctions contre les enseignants-chercheurs dont il est prouvé qu’ils ont plagié ? Café Brant (Strasbourg), discussion entre deux professeurs des universités en retraite. Mon collègue me raconte une histoire ancienne. X est maître-assistant et est accusé de plagiat. Un jury d’honneur est réuni dans son université. Celui-ci atteste le plagiat et prononce une sanction : le blocage de la carrière ; le plagiaire atteste, en jury et sur l’honneur, qu’il ne demandera plus jamais de promotion. La fin de l’histoire : X a terminé sa carrière comme professeur de classe exceptionnelle. La morale : “Le plagiaire : parole ou bras d’honneur ?”
Sanctions contre les enseignants-chercheurs et doctorants plagiaires. Revue des sites de Michelle Bergadaà (ici), de Jean-Noël Darde (ici) et de Hélène Maurel-Indart, professeur de Lettres à l’université de Tours (ici). Celle-ci a publié en 2007 “Plagiats ou les coulisses de l’écriture” (ici). Dans l’actualité de son blog, on peut lire ceci sur les sanctions. “Ceux qui découvrent les plagiats en matière de recherche sont quasiment plus mal vus que ceux qui les commettent !!!… Dans les sphères universitaires, outre les sanctions qui pourraient être décidées par les tribunaux, en matière pénale, commerciale ou civile, ces comportements, inadmissibles, sont sanctionnés, en matière disciplinaire, par exemple par l’exclusion temporaire ou définitive de tout établissement d’enseignement supérieur ou par une disqualification qui ferme l’accès à un emploi d’enseignant-chercheur.” Autant dire que la société civile et l’institution disposent d’un systéme de sanctions apparemment efficaces pour lutter contre le plagiat. Pour preuve, deux plagiats de thèses ont fait récemment l’objet de condamnations : un plagiaire de l’Université de Picardie a vu sa thèse annulée par le conseil de discipline de son université en mai 2009 ; un autre, de l’Université de Liège, a été condamné en mars 2010 par le TGI de Paris pour contrefaçon“. Jean-Pierre Nioche, professeur à HEC, dans un commentaire de ce blog, signale la sanction contre un doctorant : “il a dû abandonner le doctorat pour avoir pratiqué des emprunts dans deux devoirs remis dans le cadre des séminaires doctoraux”.
Sur le blog de Jean-Noël Darde, Archéologie du Copier-Coller. Trois cas référencés. 1. Un plagiat découvert tardivement est communiqué en 2010 au plagié, Jacques Bolo, auteur de Philosophie contre intelligence artificielle en 1996. Le plagiaire, JT, est “l’auteur” d’une thèse soutenue à Paris 8 en 2003 ; il semble encore travailler dans cette universités, comme l’attestent plusieurs publications trouvées par Google. C’est Jacques Bolo lui-même qui démontre l’ampleur du plagiat : cliquer ici ; il ne semble pas qu’il ait porté plainte pour contrefaçon de son livre. 2. Un jugement définitif de la Chambre criminelle de la Cour de Cassation dans l’affaire de la thèse dénommée “Lille & Angers” (cliquer ici). La sanction n’est pas précisée. 3. Un jugement en contrefaçon de mars 2010 dans l’affaire de la thèse “Liège-Nanterre-Liège” : 15.000 euros de dommages et intérêts pour le plaignant (cliquer ici).
Sur le blog de Michelle Bergadaà, sont référencés plusieurs types de sanctions. 1. Des décisions de justice condamnant le plagiaire à verser des dommages et intérêts au plagié (cliquer ici). 2. La lettre d’une Faculté adressée à un président d’université lui demandant de se prononcer sur le cas d’un enseignant plagiaire (cliquer ici) ; une partie de la Faculté estime que le plagiaire devrait démissionner. 3. Un licenciement de plagiaire (cliquer ici). 4. Une confirmation par le Conseil d’Etat d’une non-qualification aux fonctions de MCF (maître de conférences) (cliquer ici). 5. Une sanction administrative bien lègère contre un professeur qui a plagié la thèse de son docteur (cliquer ici).
Et aussi. Article de Geneviève Koubi sur son blog Droit Cri-Tic : “Citer les sources ! Oubli, plagiat, autoplagiat“. Blog de Gilles Guglielmi Drôle d’En-Droit ; article “Le plagiat de la recherche“. Stéphane conseille de lire un article sur “la forme la plus aboutie du plagiat, le Ghostwriting” ; “The Shadow Scholar. The man who writes your students’ papers tells his story” (Blog Chronicle of Higher Education).